Fournitures - 16235-2020

14/01/2020    S9

France-Blagnac: Papier d'impression

2020/S 009-016235

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Blagnac
Numéro national d'identification: 21310069600011
Adresse postale: 1 place des Arts
Ville: Blagnac
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31700
Pays: France
Courriel: contact@mairie-blagnac.fr
Téléphone: +33 561717200
Fax: +33 561717273
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.mairie-blagnac.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de Blagnac

Numéro de référence: 201912
II.1.2)Code CPV principal
30197630 Papier d'impression
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la Ville de Blagnac.

Les prestations sont réparties en 3 lot(s):

1) papier pour les travaux de l'imprimerie;

2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;

3) enveloppes.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier pour les travaux de l'imprimerie

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4; A3 et SR A3 — 45 × 32 cm.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Modalité d'exécution de la prestation / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit:

— minimum: 3 000 EUR HT,

— maximum: 30 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30197630 Papier d'impression
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4 et A3 pour copieurs laser et imprimantes de bureau.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Modalité d'exécution de la prestation / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 2 est défini(e) comme suit:

— minimum: 5 000 EUR HT,

— maximum: 40 000 EUR HT.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Enveloppes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199230 Enveloppes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

Ce lot concerne la fourniture d'enveloppes et pochettes avec ou sans fenêtres, vierge ou avec impression de logo en papier blanc, kraft ou bulle.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Critère de qualité - Nom: Modalité d'exécution de la prestation / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 3 est défini(e) comme suit:

— minimum: 2 000 EUR HT,

— maximum: 20 000 EUR HT.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 178-432900
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Papier pour les travaux de l'imprimerie

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Ville: Corbeil-Essonnes
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Ville: Le Thor
Code NUTS: FRL06 Vaucluse
Code postal: 84250
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Enveloppes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Ville: Roullet-Saint-Estèphe
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16440
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la direction de la commande publique.

Le montant des prestations pour chaque période de chaque lot est défini comme suit:

— lot 1: mini: 3 000/maxi: 30 000,

— lot 2: mini: 5 000/maxi: 40 000,

— lot 3: mini: 2 000/maxi: 20 000.

Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 20.1.2020 et reconductibles 3 fois pour des périodes de 1 an.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/01/2020