Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de vêtements de travail courants, epi et chaussures de sécurité
Numéro de référence: 2022-01
II.1.2)Code CPV principal18110000 Vêtements professionnels
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de vêtements de travail courants, d'équipements de protection individuelle et de chaussures de sécurité
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de vêtements de travail pour les agents des communes de Colombier-Saugnieu, de Saint Pierre de Chandieu et de Genas travaillant dans les services suivants : technique (bâtiment, voirie, espaces verts), urbanisme, moyens généraux (intendance, fêtes et cérémonies, magasin et entretien), direction de la politique éducative locale (crèche, ATSEM, Jeunesse), sports (agents du complexe sportif, éducateurs sportifs, culture (régisseur)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 51 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit trois (3) fois une année par reconduction tacite. Dans le cas contraire, l'acheteur informe le titulaire de l'accord-cadre de son intention de ne pas le reconduire trois (3) mois au moins avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans conformément à l'article L.2125-1°1 du CCP
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18830000 Chaussures de protection
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de chaussures de travail pour les agents des communes de Colombier-Saugnieu, de Saint Pierre de Chandieu et de Genas travaillant dans les services suivants : technique (bâtiment, voirie, espaces verts), urbanisme, moyens généraux (intendance, fêtes et cérémonies, magasin et entretien), direction de la politique éducative locale (crèche, ATSEM, Jeunesse), sports (agents du complexe sportif, éducateurs sportifs, culture (régisseur)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit trois (3) fois une année par reconduction tacite. Dans le cas contraire, l'acheteur informe le titulaire de l'accord-cadre de son intention de ne pas le reconduire trois (3) mois au moins avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans conformément à l'article L.2125-1°1 du CCP
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
equipements de protection individuelle
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18143000 Équipements de protection
35121000 Équipement de sécurité
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de vêtements de travail - bas pour les agents des communes de Colombier-Saugnieu, de Saint Pierre de Chandieu et de Genas travaillant dans les services suivants : technique (bâtiment, voirie, espaces verts), urbanisme, moyens généraux (intendance, fêtes et cérémonies, magasin et entretien), direction de la politique éducative locale (crèche, ATSEM, Jeunesse), sports (agents du complexe sportif, éducateurs sportifs, culture (régisseur)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit trois (3) fois une année par reconduction tacite. Dans le cas contraire, l'acheteur informe le titulaire de l'accord-cadre de son intention de ne pas le reconduire trois (3) mois au moins avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans conformément à l'article L.2125-1°1 du CCP
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
vêtements et équipements de la Police Municipale
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)35811200 Uniformes de police
18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de vêtements de travail - bas pour les agents des communes de Colombier-Saugnieu, de Saint Pierre de Chandieu et de Genas travaillant dans les services de police municipale (gardiens de police, Asvp)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 13 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit trois (3) fois une année par reconduction tacite. Dans le cas contraire, l'acheteur informe le titulaire de l'accord-cadre de son intention de ne pas le reconduire trois (3) mois au moins avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.
La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans conformément à l'article L.2125-1°1 du CCP
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 11/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 11/02/2022
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2)Informations sur les échanges électroniquesLa facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lyon@juradm.frTéléphone: +33 0478141010
Fax: +33 0478141065
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lyon@juradm.frTéléphone: +33 0478141010
VI.5)Date d’envoi du présent avis:10/01/2022