Fournitures - 18307-2016

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20/01/2016    S13    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Quesnoy: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

2016/S 013-018307

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville de Le Quesnoy
Adresse postale: rue Maréchal Joffre
Ville: Le Quesnoy
Code postal: 59530
Pays: France
Point(s) de contact: Mairie de Le Quesnoy
À l'attention de: Mme Marie Sophie Lesne
Téléphone: +33 0327475550
Fax: +33 0327490710

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Mairie
Adresse postale: rue du Maréchal Joffre
Ville: Le Quesnoy
Code postal: 59530
À l'attention de: M. Gérard Hysbergue
Téléphone: +33 0327276280

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Mairie de le Quesnoy
Adresse postale: rue du Maréchal Joffre
Ville: Le Quesnoy
Code postal: 59530
À l'attention de: mme Noella Losson
E-mail: n.losson@lequesnoyvilleforte.fr
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_IXtAqu2ZhE

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Nom officiel: Mairie
Adresse postale: rue du Maréchal Joffre
Ville: Le Quesnoy
Code postal: 59530
À l'attention de: mme Marie Sophie Lesne

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fournitures de plantes et bulbes pour le fleurissement de la ville.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Le quesnoy, 59530 Le Quesnoy.

Code NUTS FR301 Nord

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fournitures de plantes et bulbes pour le fleurissement de la ville.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 24440000 Engrais divers, 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 — plantes de mosaiculture, bisanuelles, annuelles et chrysanthèmes
1)Description succincte
Lot 1 — plantes de mosaiculture, bisanuelles, annuelles et chrysanthèmes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 — bulbrs et tubercules d'été et de printemps
1)Description succincte
Lot 2 — bulbrs et tubercules d'été et de printemps.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 — vivaces
1)Description succincte
Lot 3 — vivaces.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4 — graminée
1)Description succincte
Lot 4 — graminée.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 5 Intitulé: Lot 5 — arbres, arbustes d'ornements et plantes grimpantes
1)Description succincte
Lot 5 — arbres, arbustes d'ornements et plantes grimpantes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

03451300 Arbustes, 03452000 Arbres

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 6 Intitulé: Lot 6 — engrais
1)Description succincte
Lot 6 — engrais.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24440000 Engrais divers

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.
Lot nº: 7 Intitulé: Lot 7 — tourbe
1)Description succincte
Lot 7 — tourbe.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

24400000 Engrais et composés azotés

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)Information complémentaire sur les lots
Reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de deux ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tel que défini à l'article 44 du code des marchés publics
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L323-1 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements tels que définis à l'article 45 du code des marchés publics
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat réalisés au cours des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 60

2. Valeur technique notamment contenu du mémoire, diversité de la gamme. Pondération 30

3. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
1/2016
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.2.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15 janvier 2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 0320631300

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15.1.2016