Fournitures - 18948-2022

14/01/2022    S10

France-Saint-Étienne: Disques numériques polyvalents (DVD)

2022/S 010-018948

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Général de la Loire
Numéro national d'identification: 22420001400013
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42022
Pays: France
Courriel: retraitmarche@cg42.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.loire.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de vidéogrammes (Dvd) et phonogrammes pour la Direction Départementale du Livre et du Multimédia

Numéro de référence: 21ff-Dajcp-1833-Y
II.1.2)Code CPV principal
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Principales prestations :Acquisition de vidéogrammes (Dvd) - fictions et documentaires - public Adultes et Enfants (lot 1)acquisition de phonogrammes (Cd et vinyles) - public Adultes et Enfants (lot 2)le nombre d'acquisition en Dvd annuellement est en moyenne de 1740 documents, en Cd de 1700 documents et d'environ 1 000 vinyles.Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 372 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de phonogrammes (Cd, vinyles) pour adultes et enfants

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
30234300 Disques compacts (CD)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:

montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique (notée sur 20 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix (noté sur 20 points) / Pondération: 30
Coût - Nom: Performance de l'offre en matière environnementale (notée sur 20 points) / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 103-270449
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

acquisition de vidéogrammes (Dvd) fictions et documentaires pour adultes et enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 297.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

acquisition de phonogrammes (Cd, vinyles) pour adultes et enfants

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/11/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gam
Adresse postale: 8 bis, route des Creuses - cs 20298
Ville: Cran Gevrier
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 338.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte :Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1).Accords-cadres mono-attributaires avec montant minimum et montant maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commandelot 1 : Montant minimum annuel Ht : 32 500 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s) Lot 2 : Montant minimum annuel Ht : 14 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 56 000 euro(s)

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: département de la Loire : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: pôle Ressources - direction des affaires juridiques et de la commande publique, 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Pays: France
Téléphone: +33 477484320
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022