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Services - 19878-2022

14/01/2022    S10

France-Saint-Quentin: Services ménagers

2022/S 010-019878

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Clésence
Numéro national d'identification: 58598002200016
Adresse postale: 12 Boulevard Roosevelt
Ville: Saint Quentin
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02100
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.clesence.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.clesence.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.clesence.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Ac à Bc - Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes et service des ordures ménagères

Numéro de référence: 2021aoo140
II.1.2)Code CPV principal
98341110 Services ménagers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum mais avec un maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.

le présent marché prend effet à compter du 1er Avril 2022 et ce, jusqu'au 31 décembre 2025.

toutefois, si la notification est postérieure au 1er Avril 2022, le marché prend effet à compter de sa notification et ce, jusqu'au 31 décembre 2025.

le marché n'est pas reconductible

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 1 - Secteur Agence de Cambrai (59)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 2 - Secteur Agence de Château-Thierry (02)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 3 - Secteur Agence de Chauny (02)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 4 - Secteur Agence de Laon (02)

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 5 - Secteur Agence de Saint-Quentin (02)

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 6 - Secteur Agence de Vervins (02)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 7 - Secteur Agence d'Amiens (80)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 8 - Secteur Agence d'Ile de France (77-93-94-95)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 9 - Secteur Agence de Soissons (02)

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 10 - Secteur Agence de Villers-Cotterêts (02)

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 11 - Secteur Agence de Compiègne (60)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 12 - Secteur Agence de Beauvais (60)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Lot n° 13 - Secteur Agence de Senlis (60)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
98341110 Services ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

Marché d'entretien et de nettoyage des parties communes & service des ordures ménagères

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 45
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/02/2022
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/02/2022
Heure locale: 11:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.clesence.fr/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
10/01/2022