Fournitures - 20376-2018

17/01/2018    S11

France-Paris: Solutions de dialyse

2018/S 011-020376

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Assistance publique hôpitaux de Paris
Numéro national d'identification: 26750045200672
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin
Ville: Paris
Code NUTS: FR10 Île de France
Code postal: 75005
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Claire Biot — Directrice
Courriel: logistique.achats.conso@eps.aphp.fr
Téléphone: +33 146691334
Fax: +33 146691234
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362350&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=362350&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration

Numéro de référence: AGEPS AO 18-34C
II.1.2)Code CPV principal
33692800 Solutions de dialyse
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de solutions utilisées en hémodialyse, hémofiltration et hémodiafiltration, cartouches de bicarbonate de sodium, solutions de rinçage amorçage — restitution, détartrants et désinfectants des circuits de dialyse.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution avec acétate

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Solution avec acétate.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie a: solutions d'hémodialyse, d'hémofiltration ou d'hémodiafiltration.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution avec citrate

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Solution avec citrate.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE facultative pour le lot 2 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie a: solutions d'hémodialyse, d'hémofiltration ou d'hémodiafiltration.

PSE facultative 1: poche de 4,5 litres à 5 litres.

PSE facultative 2: poche de 4,5 litres à 5 litres.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tampon bicarbonate avec ou sans lactate

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Tampon bicarbonate avec ou sans lactate.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie a: solutions d'hémodialyse, d'hémofiltration ou d'hémodiafiltration.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cartouche pour générateur

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Cartouche pour générateur.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE facultative pour le lot 4 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie b: bicarbonate de sodium. PSE facultative: cartouche d'un autre poids.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chlorure de sodium 0,9 %. Poche avec 2 raccords luer-lock

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Chlorure de sodium 0,9 %. Poche avec 2 raccords luer-lock.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie c: solutions de rinçage-amorçage-restitution.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Solution d'acide citrique 50 %

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Solution d'acide citrique 50 %.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie d: détartrants et désinfectants des circuits de dialyse.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Désinfectant sans aldéhyde fonctionnant à froid

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33692800 Solutions de dialyse
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Île de France
II.2.4)Description des prestations:

Désinfectant sans aldéhyde fonctionnant à froid.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/05/2018
Fin: 31/03/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

PSE facultative pour le lot 7 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE).

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Catégorie d: détartrants et désinfectants des circuits de dialyse. PSE facultative: bandelettes de contrôle.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2. Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/02/2018
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/02/2018
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont:

A. Pour les solutions d'hémodialyse et d'hémofiltration-hémodiafiltration, les cartouches de bicarbonate et les solutions de rinçage et amorçage (lots 1 à 5): critère qualité (65 % de la note globale); critère prix (35 % de la note globale).

B. Pour les produits détartrants-désinfectants (lots 6 et 7): critère qualité (65 % de la note globale); critère prix (35 % de la note globale). Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Les connecteurs ou systèmes d'adaptation de la poche à la machine devront être fournis gratuitement. L'offre devra inclure un engagement à participer à la mise en place des poches sur l'ensemble des générateurs disponibles à l'AP-HP au niveau des services utilisateurs. Lots 1 et 2: a — les compositions indiquées correspondent aux solutions après dilution; b — la conversion poche / litre prend comme facteur multiplicatif 3,8. Cela correspond au volume en litres des poches retenues au précédent AO, à l'exception du lot 1-2, pour lequel le facteur multiplicatif est de 5,5 (poche de 5,5 litres retenue au précédent AO pour ce sous-lot).

* PSE facultative: Prestation supplémentaire éventuelle facultative. La PSE reste facultative et l'absence de PSE n'a pas d'incidence sur la conformité de l'offre de base. Il est précisé qu'une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le pouvoir adjudicateur.

** SDH: Selon demande hospitalière.

* PSE facultative: Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour le lot 4, il est demandé que la PSE corresponde à la même gamme commerciale que l'offre de base (fabricant et nom de spécialité identiques). La PSE reste facultative et l'absence de PSE n'a pas d'incidence sur la conformité de l'offre de base. Il est précisé qu'une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le pouvoir adjudicateur. Pour les lots et les sous lots: voir le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE). PSE facultative pour les lots 2, 4 et 7 tel que précisé dans le descriptif technique des lots (annexe 2 du DCE). Montant estimé: 560 000 EUR HT pour 11 mois de marché en montant 100 %. Durée du marché: à compter du 1.5.2018 jusqu'au 31.3.2019 avec prolongation possible jusqu'au 30.9.2019. Les prix sont:

— unitaires,

— définitifs,

— révisables, uniquement à la baisse.

Codes NUTS: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
15/01/2018