Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
accord-Cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)
Numéro de référence: 21C02/076-79-80-81-92-93-94-95-96-97
II.1.2)Code CPV principal34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la présente consultation concerne la fourniture de composants pour la mi-vie des coffres des tramways Bombardier du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.
Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
42120000 Pompes et compresseurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 10 pièces sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31681100 Contacts électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 155 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
consommables climatisation
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
42512500 Pièces pour machines de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 242 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 76 pièces, toute références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 15 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 121 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ventilateur climatisation conducteur
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 3 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31681100 Contacts électriques
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39721320 Déshydrateurs d'air
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 30 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires