Fournitures - 22131-2022

14/01/2022    S10

France-Nantes: Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

2022/S 010-022131

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier - bP 64 605
Ville: Nantes Cedex 1
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44046
Pays: France
Point(s) de contact: Service Achats-Marchés
Courriel: marchespublics@semitan.fr
Téléphone: +33 251817700
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.tan.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.semitan.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre de fourniture de composants pour la mi-vie des coffres Bombardier (10 lots)

Numéro de référence: 21C02/076-79-80-81-92-93-94-95-96-97
II.1.2)Code CPV principal
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation concerne la fourniture de composants pour la mi-vie des coffres des tramways Bombardier du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise.

Les différentes prescriptions techniques sont mentionnées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

compresseur

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
42120000 Pompes et compresseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no1 concerne la fourniture de compresseurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 10 pièces sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contacts

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31681100 Contacts électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no2 concerne la fourniture de contacts pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 155 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

consommables climatisation

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
42512500 Pièces pour machines de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no3 concerne la fourniture de consommables climatisation pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 242 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

alimentations

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no4 concerne la fourniture d'alimentations pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 76 pièces, toute références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera alors reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ventilateur traction

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no5 concerne la fourniture de ventilateurs pour coffre de traction pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 15 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

composants électroniques

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no6 concerne la fourniture de composants électroniques pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 121 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ventilateur climatisation conducteur

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no7 concerne la fourniture de ventilateurs de climatisation conducteur pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 3 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

contacteur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
31681100 Contacts électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no8 concerne la fourniture de contacteurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

déshydrateur

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39721320 Déshydrateurs d'air
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no9 concerne la fourniture de déshydrateurs pour le service de maintenance tramway C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 16 pièces, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

ventilateurs annexes

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
39717100 Ventilateurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Lieu principal d'exécution:

nantes

II.2.4)Description des prestations:

le lot no10 concerne la fourniture de ventilateurs annexes pour le service de maintenance tramway. C'Est un accord-cadre mono-attributaire, avec une quantité minimum de commande de 30 pièces, toutes références confondues, sur sa durée initiale, et sans quantité maximum de commande, conformément à l'article R. 2162-4 3° du code de la commande publique. En cas de reconduction, cet accord-cadre sera reconduit sans quantité minimum, ni quantité maximum de commande. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20%
Critère de qualité - Nom: Valeur logistique / Pondération: 25%
Critère de qualité - Nom: Démarche éco-responsable / Pondération: 5%
Prix - Pondération: 50%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 168-440732
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/076
Lot nº: 1
Intitulé:

compresseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: faiveley transport nsf
Adresse postale: zi de Neuville en Ferrain - voie nouvelle-1 rue de Reckem
Ville: Neuville-en-Ferrain
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/079
Lot nº: 2
Intitulé:

contacts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Ville: Moirans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/080
Lot nº: 3
Intitulé:

consommables climatisation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: faiveley transport nsf
Adresse postale: zi de Neuville en Ferrain Voie nouvelle-1 rue de Reckem
Ville: Neuville-en-Ferrain
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/081
Lot nº: 4
Intitulé:

alimentations

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/092
Lot nº: 5
Intitulé:

ventilateur traction

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Ville: Moirans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/093
Lot nº: 6
Intitulé:

composants électroniques

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/094
Lot nº: 7
Intitulé:

ventilateur climatisation conducteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Ville: Moirans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/095
Lot nº: 8
Intitulé:

contacteur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Ville: Moirans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/096
Lot nº: 9
Intitulé:

déshydrateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: faiveley transport nsf
Adresse postale: zi de Neuville en Ferrain Voie nouvelle-1 rue de Reckem
Ville: Neuville-en-Ferrain
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21C02/097
Lot nº: 10
Intitulé:

ventilateurs annexes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2022
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: tramobus
Adresse postale: 365 Rue de Corporat, Z.I. Centr'Alp
Ville: Moirans
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Ville: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France
Courriel: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: +33 251179500
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Ville: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France
Courriel: tgi-nantes@justice.fr
Téléphone: +33 251179500
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/01/2022