Fournitures - 23361-2022

17/01/2022    S11

France-Montauban: Essence

2022/S 011-023361

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier de Montauban
Numéro national d'identification: 26820007800015
Adresse postale: 100, rue Léon Cladel
Ville: Montauban
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
Code postal: 82013
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 563928960
Fax: +33 563928050
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-montauban.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de carburant d'adblue en station-service par cartes accréditives et fourniture de cartes et/ou badges pour l'accès aux autoroutes pour le Ght 82

Numéro de référence: 2021-24
II.1.2)Code CPV principal
09132000 Essence
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de carburant d'adblue en station-service par cartes accréditives et fourniture de cartes et/ou badges pour l'accès aux autoroutes pour le Ght 82

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:

fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 218-573531
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/01/2022