Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de carburant d'adblue en station-service par cartes accréditives et fourniture de cartes et/ou badges pour l'accès aux autoroutes pour le Ght 82
Numéro de référence: 2021-24
II.1.2)Code CPV principal09132000 Essence
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de carburant d'adblue en station-service par cartes accréditives et fourniture de cartes et/ou badges pour l'accès aux autoroutes pour le Ght 82
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
30163100 Cartes pour l'achat de carburant
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute
II.2.5)Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour les Centres Hospitaliers de Negrepelisse et Caussade
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Castelsarrasin / Moissac
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Montauban
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de carburant et adblue avec cartes accréditives pour le Centre Hospitalier de Valence D'Agen
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
fourniture de carte et/ou badges d'accès autoroute
Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-toulouse@juradm.frTéléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-toulouse@juradm.frTéléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5)Date d’envoi du présent avis:12/01/2022