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Fournitures - 23668-2016

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23/01/2016    S16    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Aix-en-Provence: Vêtements imperméables

2016/S 016-023668

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13616
Pays: France
Point(s) de contact: Armelle Loreaux
À l'attention de: M. Chazeau Maurice
Téléphone: +33 488718308
Fax: +33 442919177

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/publicites

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Ville d'Aix-en-Provence
Numéro national d'identification: 21130001700012
Adresse postale: Hôtel de Ville
Ville: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13616
Point(s) de contact: Armelle Loreaux
À l'attention de: M. Chazeau Maurice
Téléphone: +33 488718308
Fax: +33 442919177
Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
I.3)Activité principale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
16etam.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence.

Code NUTS FR824

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de vêtements de dessus-dessous, accessoires de l'habillement destinés aux services municipaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18221000, 18235100, 18412000, 18141000, 18425000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit trois fois 1 année de manière tacite.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum annuel et un montant maximum annuel par lot:
— lot 1 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.
— lot 2 — montant minimum: 20 000 EUR HT; montant maximum: 60 000 EUR HT.
— lot 3 — montant minimum: 6 000 EUR HT; montant maximum: 18 000 EUR HT.
— lot 4 — montant minimum: 4 000 EUR HT; montant maximum: 16 000 EUR HT.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Lot 1 — vêtements imperméables et pull-overs
1)Description succincte
Lot 1 — vêtements imperméables et pull-overs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18221000, 18235000

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Lot 2 — vêtements de sport
1)Description succincte
Lot 2 — vêtements de sport.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18412000

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT — montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Lot 3 — gants et ceintures
1)Description succincte
Lot 3 — gants et ceintures.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18141000, 18425000

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel: 6 000 EUR HT — montant maximum annuel: 18 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Lot 4 — t-shirts et accessoires de l'habillement
1)Description succincte
Lot 4 — t-shirts et accessoires de l'habillement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

18330000

3)Quantité ou étendue
Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande pour l'avance forfaitaire. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement s'effectuera sur le budget de la ville, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Qualité. Pondération 55

2. Prix des prestations. Pondération 45

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16ETAM
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7.3.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires

Téléchargement via le lien Internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O ou remis gratuitement sur place (Hôtel de Ville, direction des marchés publics, 13616 Aix-en-Provence Cedex 1, 8:00-12:00 / 13:30 -16:30) ou envoyé aux candidats qui en font la demande par fax au +33 442919177. Conditions de remise des plis: transmission sur support papier par dépôt sur place ou envoi en RAR (même adresse que pour le retrait) ou transmission électronique via le lien internet https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_EGH3x9KC1O.

Conformément au décret n° 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Ce principe s'applique pour un pli dématérialisé ou remis sur support papier. Si le candidat fait ce choix, il doit transmettre un Dc1 (lettre de candidature) et un Dc2 (déclaration du candidat spécifique à ce marché). La rubrique G du Dc2 sera utilisée pour indiquer toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace (liens lisibles et accessibles).
Cette consultation est passée sous forme de marché à bon de commandes avec un minimum et un maximum au sens français du terme; il s'agit d'un accord-cadre au sens européen du terme.
Des échantillons seront à fournir. Ils seront remis à titre gratuit (pas de versement de prime). Les candidats non retenus pourront obtenir la restitution de leurs échantillons sur demande écrite;
renseignements complémentaires: Armelle Loreaux au +33 488718308.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830
Fax: +33 491811387

Organe chargé des procédures de médiation

Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374
Fax: +33 491156190

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491134830
Fax: +33 491811387

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19.1.2016