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Fournitures - 24267-2021

19/01/2021    S12

France-Privas: Articles textiles

2021/S 012-024267

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Association hospitalière de Sainte-Marie
Numéro national d'identification: 77563330800058
Adresse postale: 19 cours du Temple
Ville: Privas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07002
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.fr
Téléphone: +33 475201515
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ahsm.eu
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ahsm.eu
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ahsm.eu
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures textile

Numéro de référence: Pr21-001
II.1.2)Code CPV principal
39500000 Articles textiles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Voir CCTP.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 83 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Linge pour lit

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39512000 Linge de lit
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Drap plat, drap housse, housse de couette, taie d'oreiller et de traversin, couverture.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Linge de toilette

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39514000 Linge de toilette et de cuisine
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Drap de bain, serviette de bain, gant de toilette.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Linge de table/cuisine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39513000 Linge de table
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Bavoir, serviette de table, torchon, tablier de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sac de linge

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18935000 Sacs à linge
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Cinq couleurs de sacs et cinq couleurs de filet.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vêtement de travail

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18110000 Vêtements professionnels
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Tunique, pantalon, blouse, veste de cuisine, pantalon de cuisine, veste froide de cuisine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Linge patient

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18318300 Pyjamas
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Chemise d'opéré, pyjama.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Frange microfibre

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39510000 Articles textiles ménagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

ESAT Saint-Joseph — 658 chemin de Beauvert La Bareze — 07000 Veyras.

II.2.4)Description des prestations:

Frange avec poche aux extrémités.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Caractère fonctionnel / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Pannel de couleur / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 7
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Voir CCTP.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 29/01/2021
Heure locale: 14:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 29/01/2021
Heure locale: 14:30
Lieu:

Veyras.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.ahsm.eu

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: +33 472607012
Fax: +33 472607238
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/01/2021