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Fournitures - 26034-2022

18/01/2022    S12

France-Brest: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2022/S 012-026034

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sces Commun Cité Scolaire de Kerichen
Numéro national d'identification: 19290007400019
Adresse postale: services communs de la cite scolaire de kerichen 17 BD Léon Blum BP 20133
Ville: Brest Cedex 9
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29803
Pays: France
Courriel: Ce.0292155k@ac-rennes.fr
Téléphone: +33 0298438200
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://lycee-la-perouse-kerichen-brest.ac-rennes.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Xm9D7MWt4s
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Xm9D7MWt4s
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT (EPLE)
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

marché de fourniture et de livraison de produits surgelés (MF 2022-2024 - 03)

Numéro de référence: MF 2022-2024 - 03
II.1.2)Code CPV principal
15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

marché de fourniture et de livraison de produits surgelés (MF 2022-2024 - 03) pour les services communs de la cité scolaire de Kerichen (Brest). Marche prenant la forme d'accords-cadres à bons de commande en application des articles R2124-1 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - légumes et fruits surgelés crus, herbes aromatiques

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 1 - légumes et fruits surgelés crus, herbes aromatiques

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - légumes cuits et préparations à base de légumes cuits

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 2 - légumes cuits et préparations à base de légumes cuits

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - frites et dérivés

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15311000 Pommes de terre congelées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 3 - frites et dérivés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - produits panés à base de viande

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 4 - produits panés à base de viande

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - viandes nature

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 5 - viandes nature

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 - viandes cuisinées

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000 Produits à base de viande
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 6 - viandes cuisinées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 7 - feuilletés individuels pour entrées chaudes

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 7 - feuilletés individuels pour entrées chaudes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 8 - pâtes et fonds de pâtes crus

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 8 - pâtes et fonds de pâtes crus

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9 - produits de la mer, mollusques et crustacés

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15251000 Crustacés congelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 9 - produits de la mer, mollusques et crustacés

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 10 - poissons individuels

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 10 - poissons individuels

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 11 - crème glacées individuelles

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 11 - crème glacées individuelles

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 12 - crèmes glacées artisanales et sorbets

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 12 - crèmes glacées artisanales et sorbets

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 13 - pâtisseries individuelles cuites

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 13 - pâtisseries individuelles cuites

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 14 - pâtisseries à base de génoise

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 14 - pâtisseries à base de génoise

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 15 - tartes pré-découpées

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 15 - tartes pré-découpées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 16 - viennoiseries à cuire

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811300 Croissants
15896000 Produits surgelés
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 16 - viennoiseries à cuire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 17 - produits végétariens

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:

lot 17 - produits végétariens

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/03/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/03/2022
Heure locale: 13:00
Lieu:

services communs - lycee la Perouse-Kerichen

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

commission d'appel d'offres du Lycée la Pérouse-Kerichen

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

nouvelle publication en janvier-février 2024

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 rue Cotour de la Motte CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 223212828
Fax: +33 299635684
Adresse internet: http://Rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, Préfecture de la région Pays-De-La-Loire Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence et de la Consommation, du Travail et de l'emploi (Direccte) des Pays-De-La-Loire
Adresse postale: immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France
Courriel: Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467983
Fax: +33 253467979
Adresse internet: http://Pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/01/2022