Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
marché de fourniture et de livraison de produits surgelés (MF 2022-2024 - 03)
Numéro de référence: MF 2022-2024 - 03
II.1.2)Code CPV principal15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
marché de fourniture et de livraison de produits surgelés (MF 2022-2024 - 03) pour les services communs de la cité scolaire de Kerichen (Brest). Marche prenant la forme d'accords-cadres à bons de commande en application des articles R2124-1 et R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 1 - légumes et fruits surgelés crus, herbes aromatiques
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 1 - légumes et fruits surgelés crus, herbes aromatiques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 2 - légumes cuits et préparations à base de légumes cuits
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 2 - légumes cuits et préparations à base de légumes cuits
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 3 - frites et dérivés
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15311000 Pommes de terre congelées
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 3 - frites et dérivés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 4 - produits panés à base de viande
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15130000 Produits à base de viande
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 4 - produits panés à base de viande
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
15130000 Produits à base de viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 6 - viandes cuisinées
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15130000 Produits à base de viande
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 6 - viandes cuisinées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 7 - feuilletés individuels pour entrées chaudes
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 7 - feuilletés individuels pour entrées chaudes
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 8 - pâtes et fonds de pâtes crus
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 8 - pâtes et fonds de pâtes crus
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 9 - produits de la mer, mollusques et crustacés
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15251000 Crustacés congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 9 - produits de la mer, mollusques et crustacés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 10 - poissons individuels
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15221000 Poisson congelé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 10 - poissons individuels
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 11 - crème glacées individuelles
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 11 - crème glacées individuelles
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 12 - crèmes glacées artisanales et sorbets
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 12 - crèmes glacées artisanales et sorbets
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 13 - pâtisseries individuelles cuites
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 13 - pâtisseries individuelles cuites
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 14 - pâtisseries à base de génoise
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 14 - pâtisseries à base de génoise
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 15 - tartes pré-découpées
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15812100 Pâtisserie
15896000 Produits surgelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 15 - tartes pré-découpées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 16 - viennoiseries à cuire
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811300 Croissants
15896000 Produits surgelés
15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 16 - viennoiseries à cuire
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 17 - produits végétariens
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
lot 17 - produits végétariens
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/08/2022
Fin: 31/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il est renouvelable pour une période d'un an maximum. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur transmettra par courrier postal sa décision au moins 3 mois avant l'échéance annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires