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Fournitures - 26482-2022
18/01/2022    S12

France-Brive: Véhicules à moteur

2022/S 012-026482

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de brive la gaillarde
Numéro national d'identification: 21190310900018
Adresse postale: place Jean Charbonnel
Ville: Brive
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19312
Pays: France
Courriel: marchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone: +33 555923939
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.info/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat De Gros Matériels Et De Véhicules Divers - année 2021

Numéro de référence: 2021 05 31 1210
II.1.2)Code CPV principal
34100000 Véhicules à moteur
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

achat De Gros Matériels Et De Véhicules Divers - année 2021les lots 1,4 et 6 ont une tranche ferme et une tranche optionnelle

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 661 965.52 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - achat De Fourgons

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34136200 Fourgons tôlés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 1 - tranche ferme : Achat De Deux Fourgons.Tranche optionnelle : Achat De Deux Fourgons

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - achat De Trois Petits Véhicules Urbains Plateau Benne Hydraulique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 2 - achat De Trois Petits Véhicules Urbains Plateau Benne Hydraulique

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 - achat De Deux Véhicules Utilitaires Légers

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144700 Véhicules utilitaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 3 - achat De Deux Véhicules Utilitaires Légers

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 - achat De Camions Polybenne Simple Cabine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34134200 Camions à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 4 -Tranche ferme : Achat D'Un Camion Poly Benne Simple Cabine.Tranche optionnelle : Achat D'Un Camion Poly Benne Simple Cabine

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 5 - achat D'Une Nacelle Elevatrice 17 Mètres

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34142100 Camions à plate-forme élévatrice
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 5 - achat D'Une Nacelle Elevatrice 17 Mètres

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 6 - achat De Tondeuses

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

tranche ferme : Achat D'Une Tondeuse De 180 Ramassage Et Achat D'Une Tondeuse Plateau De 180 Mulching.Tranche optionnelle no1 Achat D'Une Tondeuse Radiocommandée Fortes Pentes Et Achat D'Un Broyeur De Branches

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 7 - achat D'Une Sableuse

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42924200 Machines à jet de vapeur ou de sable
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 7 - achat D'Une Sableuse

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 8 - achat D'Un Regarnisseur

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 8 - achat D'Un Regarnisseur

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 9 - achat D'Un Bras De Chargement Poly-Benne A Installer Sur Porteur Pl 8t

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42416210 Dispositifs de levage de bennes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 9 - achat D'Un Bras De Chargement Poly-Benne A Installer Sur Porteur Pl 8t

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 10 - achat D'Une Tondeuse Hélicoïdale

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 10 - achat D'Une Tondeuse Hélicoïdale

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 11 - achat D'Un Râteau A Bunker

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44511340 Râteaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 11 - achat D'Un Râteau A Bunker

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 12 - achat D'Un Engin De Transport Avec Benne Pour Le Golf Municipal

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34223370 Remorques à benne basculante
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 12 - achat D'Un Engin De Transport Avec Benne Pour Le Golf Municipal

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 13 - achat D'Un épandeur D'Engrais

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16140000 Épandeurs de fumier
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

lot 13 - achat D'Un épandeur D'Engrais

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 119-312675
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-111
Lot nº: 1
Intitulé:

lot 1 - achat De Fourgons

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: garage Beauregard
Adresse postale: avenue Cyprien Faurie
Ville: Brive-la-Gaillarde
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 677.24 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-112
Lot nº: 2
Intitulé:

lot 2 - achat De Trois Petits Véhicules Urbains Plateau Benne Hydraulique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: concepts Et Collectivites
Adresse postale: 4 Rue Niepce
Ville: Les Mureaux
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 62 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-113
Lot nº: 3
Intitulé:

lot 3 - achat De Deux Véhicules Utilitaires Légers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: parot Vi
Adresse postale: route De Perigueux
Ville: La Feuillade
Code NUTS: FRI21 Corrèze
Code postal: 19600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 29 705.52 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-114
Lot nº: 4
Intitulé:

lot 4 - achat De Camions Polybenne Simple Cabine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Segarp
Adresse postale: rd 813 route de Bordeaux
Ville: Marmande
Code NUTS: FRI14 Lot-et-Garonne
Code postal: 47200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 475.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-115
Lot nº: 5
Intitulé:

lot 5 - achat D'Une Nacelle Elevatrice 17 Mètres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: france Elevateur
Adresse postale: zac Du Plateau
Ville: Flavigny-sur-Moselle
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54630
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 147 677.76 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-116
Lot nº: 6
Intitulé:

lot 6 - achat De Tondeuses

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 191 810.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-117
Lot nº: 7
Intitulé:

lot 7 - achat D'Une Sableuse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-118
Lot nº: 8
Intitulé:

lot 8 - achat D'Un Regarnisseur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 11 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

lot 9 - achat D'Un Bras De Chargement Poly-Benne A Installer Sur Porteur Pl 8t

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-119
Lot nº: 10
Intitulé:

lot 10 - achat D'Une Tondeuse Hélicoïdale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 34 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-120
Lot nº: 11
Intitulé:

lot 11 - achat D'Un Râteau A Bunker

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 190.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-121
Lot nº: 12
Intitulé:

lot 12 - achat D'Un Engin De Transport Avec Benne Pour Le Golf Municipal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 18 940.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2021-122
Lot nº: 13
Intitulé:

lot 13 - achat D'Un épandeur D'Engrais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/12/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: doussaud equipjardin
Adresse postale: 2 rue jean mermoz
Ville: Feytiat
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 3 590.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
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VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/01/2022