Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 23ff-Mutcv-1235-E
II.1.2)Code CPV principal15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites maximums suivantes: Montant maximum annuel en euro(s) Ht:Lot 1 : 130 000 / Lot 2 : 52 000 / Lot 3 : 78 000 / Lot 4 : 40 000 / Lot 5 : 75 000 / Lot 6 : 150 000lot 7 : 20 000 / Lot 8 : 105 000 / Lot 9 : 40 000 / Lot 10 : 220 000 / Lot 11 : 230 000 / Lot 12 : 60 000 / Lot 13 : 130 000 / Lot 14 : 50 000. Les montants sont identiques pour chaque période éventuelle de reconduction
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viandes fraîches et abats de boucherie
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
viandes fraîches et abats de boucherie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- rôti de boeuf, sauté d'agneau, côte de porc, côte de veau, foie de veau, langue de boeuf, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
viandes fraîches et abats biologiques de boucherie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
viandes fraîches et abats biologiques de boucherie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- rôti de boeuf, sauté d'agneau, côte de porc, côte de veau, foie de veau, langue de boeuf, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- magret de canard, poulet fermier, escalope de dinde, cuisse de canard, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
volailles fraîches biologiques
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15110000 Viande
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
volailles fraîches biologiques
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- magret de canard, poulet fermier, escalope de dinde, cuisse de canard, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
charcuterie, viandes cuites sous vide et plats cuisinés sous vide
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
charcuterie, viandes cuites sous vide et plats cuisinés sous vide
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- andouillette, boudin noir, chorizo, jambon au torchon supérieur, pâté de foie, pâté de campagne, cervelas, boeuf cuit, côte de porc panée cuite, lasagnes et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits laitiers et oeufs issus de l'agriculture conventionnelle
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
produits laitiers et oeufs issus de l'agriculture conventionnelle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- beurre, crème, yaourts, fromages, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
produits laitiers issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- yaourts, crème, fromage blanc, fromages et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fruits et légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
fruits et légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- ananas, bananes, carottes, clémentines, concombres, laitues, pêches, poireaux, pomme de terre, tomates, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
légumes et pommes de terre de saison issus de l'agriculture biologique
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03220000 Légumes, fruits et noix
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
légumes et pommes de terre de saison issus de l'agriculture biologique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- légumes et pommes de terre de saison et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
epicerie, conserves, biscuiterie, confiseries, chocolats et assortiments
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
epicerie, conserves, biscuiterie, confiseries, chocolats et assortiments
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- conserves de tous légumes et fruits, café, thé, compote de pommes, farine, sucre en poudre, huiles, chocolats en moulage et assortiments et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
produits surgelés ou congelés
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15896000 Produits surgelés
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
produits surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- aile de raie, rouget, boeuf haché, brocoli, carotte rondelle, chou vert, légumes ratatouille, pommes rissolées et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15811100 Pain
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- baguette, pain de mie, mini-pain vendôme, viennoiseries, galettes des rois, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
boissons (hors vin et champagne)
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15900000 Boissons, tabac et produits connexes
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations:
boissons (hors vin et champagne)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- cidre, bière, eau gazeuse, sodas, eau de source, jus de fruit, et produits assimilables au présent lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15931100 Vin mousseux
03220000 Légumes, fruits et noix
15110000 Viande
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD22 Seine-Maritime
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
les accords-cadres sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur date de notification. Ils seront tacitement renouvelables trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
- vin rouge, vin blanc, vin rosé, champagne et produits assimilables au présent lot