Fournitures - 28462-2019

21/01/2019    S14    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles

2019/S 014-028462

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Ville: Paris
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 75002
Pays: France
Courriel: service.juridique@inha.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.inha.fr/fr/index.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha

Numéro de référence: 2018-029
II.1.2)Code CPV principal
30100000 Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Achat, fabrication et livraison de fournitures de conservation pour la Bibliothèque de L'Inha.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 50
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers et produits façonnés — pochette papier et polyester, album, classeur ou boites en carton — destinés au conditionnement et à la conservation de documents photographiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Papiers et produits façonnés — pochette papier et polyester, album, classeur ou boites en carton — destinés au conditionnement et à la conservation de documents photographiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 50
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîtes légères en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement des ouvrages

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Boîtes légères en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement des ouvrages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 50
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boîtes d'archives sur mesure en série

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4)Description des prestations:

Boîtes d'archives sur mesure en série.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Adéquation de la méthodologie proposée au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité des produits proposés au regard des besoins de l'INHA / Pondération: 50
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 157-359594
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-029
Lot nº: 1
Intitulé:

Papiers et produits façonnés — pochettes, chemises et boîtes en carton — destinés au conditionnement de livres et brochures, et archivages de documents

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CXD France
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet, Zone Artisanale des Marais
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94120
Pays: France

Adresse internet: http://www.cxd-france.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-029
Lot nº: 2
Intitulé:

Papiers et produits façonnés — pochette papier et polyester, album, classeur ou boites en carton — destinés au conditionnement et à la conservation de documents photographiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CXD-France
Adresse postale: 1 avenue Louison Bobet, Zone Artisanale des Marais
Ville: Fontenay-sous-Bois
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94120
Pays: France

Adresse internet: http://www.cxd-france.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-029
Lot nº: 3
Intitulé:

Boîtes légères en carton non habillés sur mesure à l'unité pour le conditionnement des ouvrages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/11/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Klug Conservation
Adresse postale: Zollstrasse 2
Ville: Immenstadt
Code NUTS: DE2 BAYERN
Code postal: 87509
Pays: Allemagne

Adresse internet: http://www.klug-conservation.fr

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 60 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-029
Lot nº: 4
Intitulé:

Boîtes d'archives sur mesure en série

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/10/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cauchard SAS
Adresse postale: Lieu dit le Pontet
Ville: Quintenas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07290
Pays: France

Adresse internet: http://cauchard.com

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les marchés ont été signés aux dates suivantes:

— Lot 1: 19.10.2018,

— Lot 2: 19.10.2018,

— Lot 3: 6.11.2018,

— lot 4: 19.10.2018.

Les marchés ont été notifiés aux dates suivantes:

— Lot 1: 23.10.2018,

— Lot 2: 23.10.2018,

— Lot 3: 8.11.2018,

— Lot 4: 24.10.2018.

Le marché est conclu pour les montants minimum et maximum annuels suivants:

— Lot 1: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),

— Lot 2: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT),

— Lot 3: montant minimum annuel: 4 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT),

— Lot 4: montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2019