Fournitures - 28567-2019

21/01/2019    S14    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Roanne: Mobilier divers

2019/S 014-028567

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Roanne
21420187300012
place de l'Hôtel de Ville
Roanne
42328
France
Téléphone: +33 477232000
Courriel: commandepublique@mairie-roanne.fr
Fax: +33 477232190
Code NUTS: FRK25

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.aggloroanne.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de mobiliers — années 2018 à 2022

II.1.2)Code CPV principal
39151000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des des articles 25-i.1o et 67 à 68 passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 420 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Plans de travail, mobilier de rangement

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39141200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Divers emplacements 42300 Roanne.

II.2.4)Description des prestations:

Plans de travail, mobilier de rangement.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Délais de livraison et d'installation / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sièges

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Divers emplacements 42300 Roanne.

II.2.4)Description des prestations:

Sièges.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Délais de livraison et d'installation / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobilier scolaire

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Divers emplacements 42300 Roanne.

II.2.4)Description des prestations:

Mobilier scolaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Délais de livraison et d'installation / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mobiliers divers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39151000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25
Lieu principal d'exécution:

Divers emplacements 42300 Roanne.

II.2.4)Description des prestations:

Mobiliers divers.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 50
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Coût - Nom: Délais de livraison et d'installation / Pondération: 10
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 179-405155
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Plans de travail, mobilier de rangement

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Saint Etienne Bureau Sarl
76 E rue de la Talaudière
Saint-Étienne
42000
France
Code NUTS: FRK25
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Sièges

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Buro Roanne Sarl
6 rue Claude Bochard
Roanne
42300
France
Code NUTS: FRK25
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Mobilier scolaire

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
16/01/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Denis Papin Collectivites SAS
1 rue Pierre Et Marie Curie
Bressuire
79300
France
Code NUTS: FRI33
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Mobiliers divers

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
Lyon
69433
France
Téléphone: +33 478141010
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Fax: +33 478141065

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2019