Fournitures - 31437-2018

23/01/2018    S15

France-Saint-Étienne: Équipement de réseau d'assainissement

2018/S 015-031437

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Saint-Étienne métropole
Numéro national d'identification: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Ville: Saint-Étienne
Code NUTS: FRK25 Not specified
Code postal: 42006
Pays: France
Courriel: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: +33 477497407
Fax: +33 477499821
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fournitures de pièces de quincailleries et de pièces pour réseaux d'eau potable et de collecte des E

II.1.2)Code CPV principal
39350000 Équipement de réseau d'assainissement
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces pour les travaux de maintenance effectués en régie sur des réseaux d'eau potable et des réseaux de collecte des eaux usées. La livraison aura lieu dans les centres techniques des communes et dans les territoires de proximité de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole. Forme de contrat: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Ondaine

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Ondaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Gier

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Gier.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Furan et Plaine

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162500 Conduites d'eau potable
44167200 Brides et colliers de réparation
44167300 Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Not specified
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Furan et Plaine.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison pour pièces non en stock / Pondération: 5.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40.0
Prix - Pondération: 50.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 098-194436
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 93 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 209 045.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 93 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 209 045.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 93 926.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie en fonte et inox pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 209 045.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 135 043.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 138 879.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PUM Plastiques
Adresse postale: 4 rue René Francart
Ville: Reims Cedex 2
Code NUTS: FRF23 Not specified
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 155 099.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 135 043.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 138 879.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PUM Plastiques
Adresse postale: 4 rue René Francart
Ville: Reims Cedex 2
Code NUTS: FRF23 Not specified
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 155 098.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 135 043.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Soval
Adresse postale: 5 rue des Frères Lumière
Ville: St Bonnet-de-Mure
Code NUTS: FRK26 Not specified
Code postal: 69720
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 138 879.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de pièces de fontainerie et boulonnerie et divers accessoires pour les réseaux d'alimentation en eau potable du territoire de proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PUM Plastiques
Adresse postale: 4 rue René Francart
Ville: Reims Cedex 2
Code NUTS: FRF23 Not specified
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 155 098.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Ondaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 165 924.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du territoire de proximité Gier

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 165 924.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

Fourniture de pièces pour les réseaux d'assainissement du Territoire de Proximité Furan et Plaine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
02/10/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Frans Bonhomme
Adresse postale: 3 rue Denis Papin
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FRB04 Not specified
Code postal: 37302
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 165 924.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accords-cadres conclus sans minimum ni maximum. Les fournitures seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires. Ces contrats donneront lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative(CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/01/2018