Fournitures - 32223-2022

21/01/2022    S15

France-Vincennes: Bottes hautes

2022/S 015-032223

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: office francais de la biodiversite
Adresse postale: 12 Cours Louis Lumière
Ville: Vincennes
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94300
Pays: France
Courriel: Marches.publics@ofb.gouv.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ofb.gouv.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1967197&orgAcronyme=d4t
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison de waders et de cuissardes

II.1.2)Code CPV principal
18815300 Bottes hautes
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de waders et de cuissardes. Ces équipements seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales de l'ofb (Cf. Liste en annexe 1 du Cctp). L'Accord-Cadre est alloti en 8 (huit) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 653 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

waders caoutchouc

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

waders caoutchouc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cuissardes caoutchouc

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

cuissardes caoutchouc

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

waders néoprène avec bottes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

waders néoprène avec bottes avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des waders néoprène avec bottes et semelles cloutées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de waders néoprène avec bottes à semelles cloutées. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

waders néoprène avec chaussons

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

waders néoprène avec chaussons

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

cuissardes néoprène

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

cuissardes néoprène

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

waders microfibre avec chaussons

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

waders microfibre avec chaussons

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 62 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

waders PVC

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

waders PVC

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chaussures de wading

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:

france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales

II.2.4)Description des prestations:

chaussures de wading avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des chaussures de wading avec semelles cloutées

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de chaussures de wading avec semelle cloutée. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/03/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/03/2022
Heure locale: 14:00
Lieu:

site de l'ofb à Pérols (34)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

au terme de l'accord-cadre, reconductions incluses, une nouvelle procédure est prévisible (2026)

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du marché.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché).- recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché ouvert aux candidats évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/01/2022