Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture et livraison de waders et de cuissardes
II.1.2)Code CPV principal18815300 Bottes hautes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de waders et de cuissardes. Ces équipements seront livrés en France métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales de l'ofb (Cf. Liste en annexe 1 du Cctp). L'Accord-Cadre est alloti en 8 (huit) lots distincts. Montant global maximum de l'accord cadre : 653 000 euro(s) HT, reconductions éventuelles incluses
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
waders néoprène avec bottes
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations:
waders néoprène avec bottes avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des waders néoprène avec bottes et semelles cloutées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 198 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de waders néoprène avec bottes à semelles cloutées. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
waders néoprène avec chaussons
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations:
waders néoprène avec chaussons
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 35 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
waders microfibre avec chaussons
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations:
waders microfibre avec chaussons
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 62 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)18815300 Bottes hautes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Code NUTS: FRM Corse
Lieu principal d'exécution:
france métropolitaine (continentale et Corse) auprès des Directions régionales
II.2.4)Description des prestations:
chaussures de wading avec une prestation supplémentaire éventuelle relative à des chaussures de wading avec semelles cloutées
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 75 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée 12 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage au titulaire. Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois, pour une même période de 12 mois. Soit une durée maximale de 48 mois. En tout état de cause, la date de fin de marché pour l'ensemble des lots est fixée au 31/12/2025
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
pour ce lot, une prestation supplémentaire éventuelle (Pse) peut être proposée par les candidats. Elle concerne la fourniture et la livraison de chaussures de wading avec semelle cloutée. Cette prestation supplémentaire est facultative et ne modifie pas l'offre de base. Elle s'ajoute à celle-ci. Le candidat peut ne pas soumettre de proposition pour une PSE. Les PSE n'entrent pas en compte dans l'analyse des offres
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires