Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Acquisition, livraison, installation et mise en service d’équipements, consommables associés et contrats de maintenance pour l’aménagement d’une animalerie rongeurs et zones de laboratoires
Numéro de référence: F211MRS013
II.1.2)Code CPV principal33191110 Autoclaves
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service des équipements complets et leurs consommables associés (lots 1, 2 et 4) et contrats de maintenance à l’issue de la garantie initiale.
Il se compose d’une partie forfaitaire (acquisition des équipements) et d’une partie à bon de commande à laquelle le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir en cas de besoin (acquisition des consommables associés pour les lots 1, 2 et 4 et souscription à des contrats de maintenance associés aux équipements de chacun des lots).
Le présent accord-cadre est passé en vertu des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique : Appel d’Offres Ouvert
Accord-cadre à bon de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 3 534 434.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel d’hébergement pour souris et consommables associés
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33191110 Autoclaves
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
Matériel d’hébergement pour souris (compatible cages durables (lavables et autoclavables) et jetables) pour l’ensemble des zones SOPF (Specific and Opportunistic Pathogen Free) et SPF (Specific Pathogen Free) et acquisition de consommables associés
- Unités de ventilation,
- Portoirs ventilés (pour 5500 cages dont 2500 cages durables (lavables et autoclavables) et 3000 cages jetables),
- Cages complètes (bac, grille, couvercle, porte-étiquette) durables (lavables et autoclavables) avec turnover (2500 cages plus 30% turnover soit 750 cages complètes supplémentaires).
L’acquisition de consommables et de souscription à un contrat de maintenance s’exécutent par l’émission de bons de commande, pendant toute la durée de l’accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de :
• Lot n°1 : 200 000 € HT
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 127 332.70 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
PSE en rapport avec le lot n°1 :
o PSE n°1 : Unités de ventilation « embarquées » sur les racks.
o PSE n°2 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces options.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Matériel d’hébergement pour rats (compatible cages durables (lavables et autoclavables) et jetables) en SPF et consommables associés
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33191110 Autoclaves
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
Lot 2 : Matériel d’hébergement pour rats (compatible cages durables (lavables et autoclavables) et jetables) en SPF :
- Unités de ventilation,
- Portoirs ventilés (pour 200 cages jetables a minima
L’acquisition de consommables et la souscription à un contrat de maintenance s’exécutent par l’émission de bons de commande, pendant toute la durée de l’accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de :
• Lot n°2 : 60 000 € HT
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 366 366.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
PSE en rapport avec le lot n°2 :
o PSE n°3 : Unités de ventilation « embarquées » sur les racks.
o PSE n°4 : Gestion centralisée des alarmes par système informatique.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces options.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Isolateur pour hébergement de souris.
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33191100 Stérilisateur
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
L’animalerie doit se doter d’un isolateur, qui permettra l’hébergement de souris à la suite de processus de redérivation. Cet isolateur doit pouvoir accueillir entre 10 et 20 cages de 500 cm², avant leur entrée définitive en zone SOPF et sera localisé en zone SOPF. Il devra donc permettre de garantir le strict maintien d’un statut sanitaire spécifique durant l’hébergement de ces animaux et offrir un très haut de niveau confinement pour apporter au manipulateur et aux souris, une protection biologique absolue. Il devra répondre aux normes 206/42CE et NF/EN/ISO 12100 (sécurité des machines) et la norme ISO 10648-2 (enceinte de confinement).
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 76 474.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
La souscription à un contrat de maintenance à l’issue de la période de garantie (reconduction(s) comprise(s)) s’exécute par l’émission de bons de commande, pendant toute la durée de l’accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de :
• Lot n°3 : 10000 € HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Abreuvement des animaux : - Système de remplissage de poches d’eau, - Système de filtration de l’eau
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42912300 Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
a. Système de remplissage de poches d’eau,
b. Système de filtration de l’eau.
L’animalerie doit se doter d’un système de remplissage de poches d’eau à usage unique destiné à un usage zootechnique compatible avec le système de traitement de l’eau permettant d’assurer une qualité d’eau continue et microbiologiquement stable
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 532 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
PSE en rapport avec le lot n°4 :
o PSE n°5 : Compacteur à déchets.
Les candidats n'ont pas l’obligation de répondre à cette option.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
L’acquisition de consommables et la souscription à un contrat de maintenance à l’issue de la période de garantie (reconduction(s) comprise(s)) s’exécute par l’émission de bons de commande, pendant toute la durée de l’accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de :
• Lot n°4 : 100 000€ HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Hottes de change pour rongeurs
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39714000 Hottes de ventilation ou de recyclage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
Afin de réaliser le change des animaux de manière optimale pour garantir la protection de leur statut sanitaire (protection contre les contaminations croisées inférieure ou égale à 5 UFC) et permettre une protection des agents contre l’inhalation d’allergènes, l’animalerie doit se doter de 5 hottes de change standards et 2 hottes type PSM pour souris et d’1 hotte de change rat.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 136 759.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
PSE en rapport avec le lot n°5 :
o PSE n°6 : tablettes hotte souris.
o PSE n°7 : tablettes PSM souris.
o PSE n°8 : tablettes hotte rat.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces options.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
La souscription à un contrat de maintenance à l’issue de la période de garantie (reconduction(s) comprise(s)) s’exécute par l’émission de bons de commande, pendant toute la durée de l’accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel de :
• Lot n°5 :20 000 € HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Hotte de vidage de litières
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39714000 Hottes de ventilation ou de recyclage
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
Afin de réaliser le vidage des cages remplies de litière sale et pour garantir de manière optimale la protection de l’opérateur et de l’environnement contre l’exposition aux allergènes et contaminants en suspension dans l’air pendant cette phase d’évacuation des litières sales, l’animalerie doit se doter d’une hotte de vidage de litière
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 48 881.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
La souscription à un contrat de maintenance à l’issue de la garantie contractuelle (reconduction(s) comprise(s) s’exécute par l’émission de bons de commandes, pendant toute la durée de l’accord-cadre.
• Lot n°6 : 10 000€ HT
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)85210000 Services d'animalerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes
Lieu principal d'exécution:
Inserm U1081 – IRCAN
PEMED-PCV
Bâtiment K
CHU de Nice - Hôpital Pasteur
30 Avenue Romaine
06300 Nice
II.2.4)Description des prestations:
Afin de réaliser l’euthanasie de souris et rats adultes par inhalation de CO2 dans le respect des méthodes d’euthanasie règlementaires pour les animaux utilisés à des fins scientifiques telles que prescrit par l’arrêté du 01/02/2013 concernant les conditions d’agréments des établissements utilisateurs d’animaux à des fins scientifiques tout en assurant la sécurité des utilisateurs, la plateforme d’animalerie doit se doter de 2 systèmes à implanter
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 146 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
PSE en rapport avec le lot n°7 :
o PSE n°9 : Systèmes pour générer des gaz porteurs pour appareils d’anesthésie.
PSE n°10 : Système de support de cage thermo-régulé.
o PSE n°11 : Système de détection automatique sur masque d’anesthésie.
Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à ces options.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
Le projet est financé en partie par le Fond Européen de Développement Régional (Feder),
II.2.14)Informations complémentaires
La souscription à un contrat de maintenance à l’issue de la garantie contractuelle (reconduction(s) comprise(s) s’exécute par l’émission de bons de commandes, pendant toute la durée de l’accord-cadre.
• Lot n°7 : 30 000€ HT