Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
location de matériels médicaux pour les établissements du GHT Béarn et Soule y compris leurs services d'hospitalisation à Domicile (Had)
II.1.2)Code CPV principal33192000 Mobilier médical
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
location de matériels médicaux pour les établissements du GHT Béarn et Soule y compris leurs services d'hospitalisation à Domicile (Had)
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 243 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériel médical pour la chambre du patient et pour le maintien à domicile
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33192000 Mobilier médical
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:
voir article 1.1 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
II.2.4)Description des prestations:
location de matériels médicaux à destination de la chambre du patient et du maintien à domicile
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 810 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché d'un an reconductible 3 fois 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
matériel d'oxygénothérapie et d'aérosolthérapie
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33157810 Installation d'oxygénothérapie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:
voir article 1 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
II.2.4)Description des prestations:
locations de matériels d'oxygénothérapie et d'aérosolthérapie
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 330 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché d'un an reconductible 3 fois 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pompes à perfusion et à nutrition, comprenant tous les consommables nécessaires
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)42122410 Pompes à usage médical
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Lieu principal d'exécution:
voir article 1.1 du Cahier des Clauses Particulières (Ccp)
II.2.4)Description des prestations:
location de pompes à perfusion et à nutrition, comprenant tous les consommables nécessaires
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 103 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché d'un an reconductible 3 fois 1 an.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 17/02/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 17/02/2022
Heure locale: 12:01
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
un recours en référé pré contractuel peut être exercé dans les conditions fixées à l'article L 551-1 du Code de la justice administrative, et ce jusqu'à la signature du contrat. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions fixées aux article L 551-13 à L 551-18 du Code de la justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans les conditions fixées par la jurisprudence CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994
VI.5)Date d’envoi du présent avis:18/01/2022