Fournitures - 32948-2020

23/01/2020    S16    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Geaune: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

2020/S 016-032948

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Syndicat des Eaux du Tursan
Numéro national d'identification: 200078103
Adresse postale: 48 rue Gourgues
Ville: Geaune
Code NUTS: FRI13
Code postal: 40320
Pays: France
Point(s) de contact: Jean-Michel Axes
Courriel: Jm.axes@eaux40.fr
Téléphone: +33 558445858

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.eaux40.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.landespublic.org/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.landespublic.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=20106&orgAcronyme=c5i
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marchespublics.landespublic.org/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat des eaux
I.5)Activité principale
Autre activité: Service des eaux

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de fournitures: accords-cadres à bons de commande mono-attributaires de granulats pour l'année 2020

Numéro de référence: 2020AEPEPFOU02
II.1.2)Code CPV principal
14212000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Marché de fournitures: accords-cadres à bons de commande mono-attributaires de granulats et enrobés à froid pour l'année 2020.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de granulats — zone 1

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de granulats — zone 1.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de granulats — zone 2

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de granulats — zone 2.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures de granulats — zone 3

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures de granulats — zone 3.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fournitures d'enrobés à froid — toutes zones

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44113310
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI13
II.2.4)Description des prestations:

Fournitures d'enrobés à froid — toutes zones.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/02/2020
Heure locale: 23:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/02/2020
Heure locale: 23:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

La durée du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par la personne publique au moins 2 mois avant la fin de la durée du marché. La durée globale maximum du marché est fixée à 4 ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos — 50 cours Lyautey
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France

Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2020