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Fournitures - 32980-2020

23/01/2020    S16    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Saint-Barthélemy-d'Anjou: Produits alimentaires et produits secs divers

2020/S 016-032980

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SAPL Angers Loire Restauration
Numéro national d'identification: 84097537900016
Adresse postale: 49 rue des Claveries
Ville: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code NUTS: FR
Code postal: 49124
Pays: France
Point(s) de contact: Mme la Directrice Générale
Courriel: helene.hode@alrest.fr
Téléphone: +33 241211890
Fax: +33 241211889

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.papillote-et-cie.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: angers Loire Restauration
Numéro national d'identification: 84097537900016
Adresse postale: 49 rue des Claveries
Ville: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France
Point(s) de contact: Mme la Directrice Générale
Courriel: helene.hode@alrest.fr
Code NUTS: FR

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.papillote-et-cie.fr/

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société anonyme publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration collective

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire

II.1.2)Code CPV principal
15890000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande bovine surgelée agriculture biologique

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de viande bovine surgelée issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de veau et porc surgelée agriculture biologique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de viande de veau et de porc surgelée issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Poulet frais et surgelé agriculture biologique

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112130
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de poulet frais et surgelé issu de l'agriculture biologique destiné à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes 4e et 5e gammes agriculture biologique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes 4e et 5e gammes issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Charcuterie fraîche agriculture biologique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de charcuterie fraîche issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes crus ou cuits surgelés agriculture biologique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15331170
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes crus ou cuits surgelés (3e gamme) issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers agriculture biologique

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15511000
15551300
15542200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits laitiers issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Féculents et légumineuses agriculture biologique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03211000
03212200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
II.2.4)Description des prestations:

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de féculents et légumineuses issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/03/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
17/01/2020