Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire
II.1.2)Code CPV principal15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique destinées à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 520 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande bovine surgelée agriculture biologique
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111000 Viande bovine
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de viande bovine surgelée issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Viande de veau et porc surgelée agriculture biologique
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15111200 Viande de veau
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de viande de veau et de porc surgelée issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Poulet frais et surgelé agriculture biologique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15112130 Poulets
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de poulet frais et surgelé issu de l'agriculture biologique destiné à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes 4e et 5e gammes agriculture biologique
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331100 Légumes frais ou congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes 4e et 5e gammes issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Charcuterie fraîche agriculture biologique
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15131120 Charcuterie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de charcuterie fraîche issue de l'agriculture biologique destinée à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Légumes crus ou cuits surgelés agriculture biologique
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15331170 Légumes congelés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de légumes crus ou cuits surgelés (3e gamme) issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Produits laitiers agriculture biologique
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)15511000 Lait
15551300 Yaourt
15542200 Fromage à pâte molle
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits laitiers issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Féculents et légumineuses agriculture biologique
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03211000 Céréales
03212200 Légumes secs à cosse et à gousse
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de féculents et légumineuses issus de l'agriculture biologique destinés à la cuisine centrale d'Angers Loire Restauration.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Circuit d'approvisionnement / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/09/2020
Fin: 31/08/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.9.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction 3 fois maximal sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires