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Services - 33885-2020

23/01/2020    S16

France-Pessac: Services photographiques et services connexes

2020/S 016-033885

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université Michel de Montaigne Bordeau
Adresse postale: 19 esplanade des Antilles, domaine universitaire
Ville: Pessac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33607
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Hélène Velasco-Graciet, Présidente, via Mme Gonzalez, responsable du pôle achats
Courriel: Marches.publics@u-bordeaux-montaigne.fr
Téléphone: +33 5557124719
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.u-bordeaux-montaigne.fr/fr/index.html
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Université de Bordeaux
Adresse postale: 351 cours de la Libération
Ville: Talence
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33405
Pays: France
Point(s) de contact: Direction des Achats — Bâtiment A33, 33405, Talence
Courriel: Isabelle.moity@u-bordeaux.fr
Téléphone: +33 540006897
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.u-bordeaux.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525023&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=525023&orgAcronyme=f2h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Enseignement supérieur
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

20pa91201

Numéro de référence: 20PA91201
II.1.2)Code CPV principal
79960000 Services photographiques et services connexes
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Numérisation de documents et traitements d'images numérisées pour le Service commun de documentation (SCD) de l'université Bordeaux Montaigne et la Direction de la documentation de l'université de Bordeaux.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Numérisation et océrisation de documents issus des fonds des universités

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
79961300 Services de photographie spécialisée
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne et Université de Bordeaux

II.2.4)Description des prestations:

La numérisation directe et la reconnaissance optique des caractères de documents imprimés et manuscrits, iconographiques, cartographiques, patrimoniaux des universités du réseau des bibliothèques universitaires de Bordeaux, dans le cadre des campagnes de numérisation programmées conduites par les services.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an. La durée totale d'exécution ne peut pas dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'université Bordeaux Montaigne se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché public la réalisation de prestations similaires dans les conditions strictement définies et prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations similaires devront être conformes aux chapitres 3 et 4 du CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono attributaire et s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est est conclu sans minimum et sans maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Traitements post-numérisation complémentaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72312200 Services de reconnaissance optique de caractères
72313000 Services de capture de données
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:

Université Bordeaux Montaigne et Université de Bordeaux

II.2.4)Description des prestations:

L'ajout de tables métadonnées et de tables des matières, le traitement de reconnaissance Optique de caractères (OCR) pour des documents spécifiques présentant des particularités formelles (tableaux de chiffres commerciaux, textes indentés par exemple) et les traitements d'images avancés post-numérisation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an. La durée totale d'exécution ne peut pas dépasser 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

L'Université Bordeaux Montaigne se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché public la réalisation de prestations similaires dans les conditions strictement définies et prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Les prestations similaires devront être conformes aux chapitres 3 et 4 du CCTP.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono attributaire et s'exécute par l'émission de bons de commande. Il est est conclu sans minimum et sans maximum.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/02/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/02/2020
Heure locale: 12:05
Lieu:

Pôle achats

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord cadre sera renouvelé en 2024.

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre est conclu en application de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la numérisation des documents imprimés pour l'université Bordeaux Montaigne et Université de Bordeaux. Les membres du groupement de commandes sont: l'Université Bordeaux Montaigne, représentée par sa présidente, Mme Hélène Velasco-Graciet l'Université de Bordeaux, représentée par son Président M. Manuel Tunon de Lara l'Université Bordeaux Montaigne est désignée en qualité de coordonnateur du groupement. Le siège du groupement est 19 Esplanade des Antilles, 33607 Pessac Cedex. Il est représenté par Mme Hélène Velasco-Graciet.

— PSE facultative no 1 lot 1: modes de livraisons. D'autres modes de livraisons que ceux proposés dans le BPU pourront être proposés en complément de ceux proposés dans le BPU.

— PSE facultative no 2 lot 2: propositions de traitements. D'autres propositions de traitements pourront être proposés en complément de ceux exigés dans le CCTP (prises de vues, spécifications des fichiers métadonnées et reconnaissance optique de caractères). Le nombre de PSE facultatives pour les lots 1 et 2 est limité à 3 pour chaque PSE. La visite des lieux est facultative. Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous auprès de: Julien Baudry, julien.baudry@u-bordeaux-montaigne.fr, +33 557126749.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 5556993800
Fax: +33 5556243903
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Voies et délais de recours: les candidats pourront saisir le juge administratif:

— par un référé pré contractuel dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la décision de ne pas les retenir;

— par un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant les modalités d'accomplissement de publicité. Tout tiers au contrat peut introduire un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois suivant les modalités d'accomplissement de publicité.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 5556993800
Fax: +33 5556243903
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2020