Aidez-nous à améliorer le site web TED en participant à notre brève enquête!

Services - 34001-2020

23/01/2020    S16    Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nantes: Services de transport des ordures ménagères

2020/S 016-034001

Avis de marché

Services

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44923
Pays: France
Courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Nantes Métropole
Ville: Nantes Cedex 9
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44923
Pays: France
Courriel: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nantesmetropole.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marchespublics.nantesmetropole.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Transport et rotation de caissons de déchets de Nantes Métropole

Numéro de référence: 2019-789
II.1.2)Code CPV principal
90512000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur le transport et la rotation des caissons et des compacteurs sur divers points de Nantes et à leur transport vers les centres de traitement.

Il s'agit d'un marché ordinaire.

Procédure formalisée soumise aux articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90512000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
II.2.4)Description des prestations:

La présente consultation porte sur le transport et la rotation des caissons et des compacteurs sur divers points de Nantes et à leur transport vers les centres de traitement.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

2 fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Formulaire DC1

Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Formulaire DC2

Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années

Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/02/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/02/2020
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Durée — délais d'exécution:

La durée du présent marché est fixée à 2 ans à compter de sa date de sa notification. Il pourra être reconduit 2 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives de 1 an.

Renseignements complémentaires:

Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront transmettre impérativement leur demande écrite 10 jours au plus tard avant la date limite des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

Une réponse sera alors adressée depuis le profil acheteur au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres.

Renseignements administratifs et demande d'informations relative aux modalités de dépôt des plis:

Nantes Metropole, Direction de la commande publique, service des marchés publics, 44094 nantes Cedex 1, Laurence Jouneau

Tel.: +33 240415117 — courriel : laurence.jouneau@nantesmetropole.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2020