Aidez-nous à améliorer le site web TED en participant à notre brève enquête!

Fournitures - 34981-2017

31/01/2017    S21    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Nice: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos

2017/S 021-034981

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Nice Cedex 4
Code NUTS: FR823
Code postal: 06364
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Téléphone: +33 497134470
Fax: +33 497132919

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.e-marches06.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: uniquement par la plateforme ou par mail à: hygiene.sante@ville-nice.fr
Ville: Nice
Code NUTS: FR823
Pays: France
Courriel: dao@nicecotedazur.org

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.e-marches06.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur, direction des contrats publics service des marchés publics 45 rue Gioffredo
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France
Téléphone: +33 497134470
Courriel: dao@nicecotedazur.org
Fax: +33 497132919
Code NUTS: FR823

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.e-marches06.fr

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de vaccins obligatoires ou recommandés pour le service de vaccinations de la ville de Nice.

Numéro de référence: VDN-16-1309
II.1.2)Code CPV principal
33651610
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation a pour objet: Dans le cadre des activités du service des vaccinations, la direction de la santé et de l'autonomie a besoin d'acquérir des vaccins obligatoires ou recommandés en France ou à l'étranger.

Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.

L'accord-cadre avec bons de commande sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum: 5.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dtcap adulte

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651610
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum sont:

Montant minimum (HT) : 100 EUR.

Montant maximum (HT) : 34 000 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Le prix / Pondération: 100 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf article 2.4 du règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dtcap et méningite à hémophilus de type B

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651610
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Il fait font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum sont:

Montant minimum (HT) : 100 EUR.

Montant maximum (HT) : 3 200 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Le prix / Pondération: 100 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf article 2.4 du règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hépatite B adulte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651680
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum sont:

Montant minimum (HT) : 100 EUR.

Montant maximum (HT) : 3 500 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Le prix / Pondération: 100 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf article 2.4 du règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Hépatite B enfant

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651680
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum sont:

Montant minimum (HT) : 50 EUR.

Montant maximum (HT) : 900 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Le prix / Pondération: 100 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf article 2.4 du règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ror

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33651640
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR823
Lieu principal d'exécution:

Ville de Nice.

II.2.4)Description des prestations:

Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum sont:

Montant minimum (HT) : 100 EUR.

Montant maximum (HT) : 10 000 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s).

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Le prix / Pondération: 100 %
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf article 2.4 du règlement de consultation.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 26.10.2016) ou équivalent: Elle devra être complétée.

Ou dume: Le Dc1 ET le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété, daté et signé (offre papier).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Chiffres d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste principales livraisons: Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Le soumissionnaire pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité.

Agrément/Autorisation spécifique: autorisations de mise sur le marché (AMM) délivrées par l'agence française de sécurité des produits de santé (AFSSAPS) ou attestations permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra les fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/02/2017
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/03/2017
Heure locale: 09:00
Lieu:

A titre indicatif.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

1/ Jugement des offres

le prix

Ce critère est noté sur 20

Le prix sera jugé sur la base du montant total du DDED calculé à partir des prix figurant dans le Bpu

2/ conditions de remise des plis

cf article 7 du règlement de consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte — BP 4179, 06359
Ville: Nice Cedex 4
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales, place Félix Baret CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
Fax: +33 484354460
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte — BP 4179
Ville: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nice@juradam.fr
Téléphone: +33 492041313
Fax: +33 493557831
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2017