Marché de travaux - 35323-2021

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25/01/2021    S16

France-Issy-les-Moulineaux: Travaux de construction de gymnases

2021/S 016-035323

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Seine Ouest Aménagement
Numéro national d'identification: 51254612800012
Adresse postale: 52 promenade du Verger
Ville: Issy-les-Moulineaux
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92130
Pays: France
Point(s) de contact: M. Loiseleur ou Mme Bouvier, 52 promenade du Verger, 92130 Issy-les-Moulineaux
Courriel: Contact@splsoa.fr
Téléphone: +33 141906715
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_GAQgdVs8Gv
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_GAQgdVs8Gv
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société publique locale
I.5)Activité principale
Autre activité: Aménagement urbain

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Gymnase Mimoun

Numéro de référence: AO Mimoun
II.1.2)Code CPV principal
45212222 Travaux de construction de gymnases
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Rénovation du gymnase Alain Mimoun sis 9 rue Rabelais à Issy-les-Moulineaux. Surfaces à construire et à réhabiliter: 8 705 m2 — surfaces d'espaces extérieurs à aménager: 1 815 m2.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Lots 1 à 15 à une seule entreprise générale ou bien:

— macro lot 1 gros œuvre & associés: lot 1+ lot 2 + lot 5 + lot 6 + lot 10 + lot 15;

— macro lot 2 menuiseries — serrurerie: lot 03 + lot 4;

— macro lot 3 sols et équipements sportifs: lot 08 + lot 09;

— macro lot 4 cuisine chauffage ventilation plomberie électricité: lot 11 + lot 12 + lot 13;

— macro lot 5 ascenseurs: lot 14.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros œuvre — VRD — espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262300 Travaux de bétonnage
45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Gros œuvre — VRD — espaces verts. Gros œuvre en trois phases:

— 1: construction d'un bâtiment en pierre de taille R+1 sur sous-sol;

— 2: démolition d'une salle, construction d'un bâtiment en pierre de taille sur deux niveaux de sous-sol dont un parking;

— 3: curage et rénovation du bâtiment existant, etc.

VDR et EV en trois phases également: recherche de réseaux existants, démolition des existants, terrassements, assainissement, apport de terre végétale, plantation de végétation, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Prestations supplémentaires de l'entreprise du lot gros œuvre — VRD — espaces verts: coordination et études de synthèse avec les autres corps d'états pendant toute la durée des travaux. Plans de synthèse: plans, coupes et détails de l'entreprise définissant l'assemblage du GO avec le second œuvre et les matériaux de façade. Ces plans sont élaborés par la cellule de synthèse que l'attributaire doit diriger.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Couverture étanchéité — traitement des façades

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261200 Travaux de couverture et de peinture de toiture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Couverture étanchéité — traitement des façades — liste non limitative: études, fourniture, mise en œuvre d'ouvrages en terrasse (écran pare-vapeur; isolation thermique; étanchéité des parties courantes; dispositifs d'étanchéité, etc.); bacs aciers, couvertures bacs acier double peau, exutoires de désenfumage, chéneaux acier et tuyaux de descente d'eaux pluviales en zinc, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures — murs rideaux

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries extérieures — murs rideaux: liste non limitative: châssis vitrés, mur-rideaux, verrière, châssis vitrés intérieurs coupe-feu, brise-soleils.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Serrurerie — liste non limitative — étude, prototype, fourniture et pose des ouvrages suivants: portes métalliques; garde-corps métalliques et vitrés; mains courantes; escaliers métalliques à marches bois; grilles de ventilation intérieures et extérieures; châssis vitrés intérieurs coupe-feu; échelle à crinoline; barrière levante de parking; portails et portillons; porte sectionale de parking; porte métallique coulissante coupe-feu de compartimentage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cloisons — doublages — plâtrerie — plafonds

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
44112300 Cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Cloisons — doublages — plâtrerie — plafonds. Liste non limitative: études, fourniture et pose de cloisons séparatives de gaines en carreaux de plâtre, de cloisons de distribution en carreaux de terre cuite, de cloisons sèches à parement de plaques de plâtre pour gaines techniques, plafonds suspendus en plaque de plâtre, en fibres minérales, habillages verticaux en plaques de plâtre, ouvrages divers de plâtrerie, traitement de joints, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carrelage — sols coulés

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
45432130 Travaux de revêtements de sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Carrelage — sols coulés — liste non limitative: études, prototype, fourniture et pose des ouvrages suivants: chapes flottantes acoustiques, étanchéités sous carrelage, revêtements de sols et plinthes en carrelage, revêtements muraux en carrelage et faïence, revêtements de sols en pierre, en granito, tapis-brosses, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries — agencement

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Menuiseries — agencement — liste non limitative: études, fourniture et pose de blocs portes intérieurs stratifiés ou pré-peints, ferrage et quincaillerie, habillages et calfeutrements des menuiseries, organigramme des serrures pour l'ensemble des bâtiments, plafonds suspendus, panneaux, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Sols sportifs

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Sols sportifs — liste non limitative: études, fourniture et pose des ouvrages suivants; ragréage du sol, revêtements de sols sportifs en PVC, revêtements de sols en parquets sportifs, travaux de tracés pour les emprises des évolutions des différentes discipline, protections, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Équipements sportifs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45212221 Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
45212213 Travaux de marquage sportif
37400000 Articles et équipements de sport
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Équipements sportifs — liste non limitative: études, fourniture et pose des équipements suivants; panneaux de basket motorisés type compétition, buts et filets de handball démontables, poteaux et filets de volley-ball, poteaux et filet de badminton, fourreaux d'ancrage, panneaux affichage sport, chronomètre, tapis de tatamis, capitonnage, miroirs, double barres, gradins rétractables manuels, rangements, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture — sols souples

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Peinture — sols souples. Liste non limitative: études, fourniture et pose des ouvrages suivants; ragréage du sol, revêtements de sols en lès PVC, revêtements en moquette de dalles, peintures sur maçonneries, béton armé, cloisons plâtre, sur éléments de métallerie et de serrurerie, sur canalisations, sur menuiseries bois intérieures, sur sol, signalisation décorative et de sécurité, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Cuisine

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421151 Installation de cuisines équipées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Cuisine. Cuisine de préparations sur place, d'une puissance de plus de 20 kw, pour une capacité potentielle d'environ 60 places en salle (180 repas/jour: deux services le midi, un service le soir).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chauffage ventilation — plomberie

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie
45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Chauffage ventilation — plomberie. Liste non limitative: études, fourniture et pose des équipements et ouvrages suivants: partie chauffage: ventilation: traitement d'ambiances des locaux, distribution de chaleur; partie plomberie: distribution d'eau potable, d'eau chaude sanitaire, fourniture et mise en place d'appareils sanitaires, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Électricité CFO/CFA

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Électricité CFO/CFA. Liste non limitative: études, fourniture et pose des ouvrages courants fort courant faible, bilan de puissance estimative 250 kva, courants forts; déplacement des trois coffrets CCPI existants, raccordement au réseau public, création d'une prise de terre et d'un réseau d'équipotentialité, etc.; courants faibles: SSI, fibre optique opérateur télécom, câblage téléphonique et informatique VDI, contrôle d'accès, vidéosurveillance, GTB, sonorisation des salles, etc.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ascenseurs

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Ascenseurs. Installation de deux ascenseurs — charge 630 kg — et d'un monte charge accompagné — charge 1 000 kg.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Injections

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262340 Travaux d'injection de ciment
45111230 Travaux de stabilisation des sols
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

Injections. Un traitement par injection est à prévoir pour les carrières sous-jacentes. Liste non limitative des prestations attendues: études, synthèse et plans d'exécution; forages et injections; clavage.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/03/2021
Heure locale: 13:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/03/2021
Heure locale: 10:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés et autres tiers lésés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le tribunal administratif compétent d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative): jusqu'au 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés et autres tiers lésés sont recevables à former un recours devant le tribunal administratif compétent en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires (arrêt CE, Assemblée, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2021