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Fournitures - 36138-2020

24/01/2020    S17    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Martigues: Produits alimentaires divers

2020/S 017-036138

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Martigues
Numéro national d'identification: 21130056100019
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13692
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 442443333

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-martigues.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché alimentaire 2020-2022

Numéro de référence: 2019-F-0016
II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La consultation concerne donc: «La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues». Il s'agit d'un accord-cadre alloti sans mini ni maxi donnant lieu à l'émission de bons de commande.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 2 769 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf fraîche bio type limousine

Lot nº: 1b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de viande fraîche bio type limousine mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre de mémoire technique et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de taureau fraîche bio

Lot nº: 2b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de viande de taureau fraîche bio mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre du mémoire technique et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc de montagne fraîche

Lot nº: 3b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de viande de porc de montagne fraîche mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viandes surgelées bio

Lot nº: 4b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03142300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de viandes surgelées bio mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes de saison bio

Lot nº: 6b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison bio multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

4e gamme de saison

Lot nº: 7b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de produits de 4e gamme de saison mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 35.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pain bio

Lot nº: 8b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15612500
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de pain bio multi-attributaire attribué équitablement à 2 opérateurs économiques.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 25.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie bio

Lot nº: 9b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de produits d'épicerie bio mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon lE BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et avicoles bio

Lot nº: 11b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de produits laitiers et avicoles bio mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon le BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage de terroir bio à la coupe

Lot nº: 12b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de fromages de terroir bio à la découpe multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers fermiers

Lot nº: 13b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15500000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de produits laitiers fermiers mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 40.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer frais

Lot nº: 14b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de produits de la mer frais multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 60.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Pâtes fraîches bio

Lot nº: 15b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15850000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de pâtes fraîches bio mono-attributaire.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons et les fiches techniques / Pondération: 15.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 10.0
Prix - Pondération: 55.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance

Lot nº: 16b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15300000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
II.2.4)Description des prestations:

Concerne la fourniture de fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petites enfance multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 30.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Critère de qualité - Nom: Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques / Pondération: 20.0
Prix - Pondération: 30.0
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 129-315878
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1b
Intitulé:

Viande de bœuf fraîche bio type limousine

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCEA Etang du Comte
Adresse postale: Domaine de Malaga
Ville: Maussane-les-Alpilles
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13520
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 105 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2b
Intitulé:

Viande de taureau fraîche bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SCA Malaga
Adresse postale: Domaine de Malaga
Ville: Maussane-les-Alpilles
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13520
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3b
Intitulé:

Viande de porc de montagne fraîche

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PLDP
Adresse postale: 910 avenue Jean Perrin
Ville: Les Milles
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4b
Intitulé:

Viandes surgelées bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
04/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du marché gare
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23
Code postal: 31200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 165 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6b
Intitulé:

Fruits et légumes de saison bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Maison des producteurs
Adresse postale: 1120 route de Saint-Gilles
Ville: Nîmes
Code NUTS: FRJ12
Code postal: 30000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 142 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6b
Intitulé:

Fruits et légumes de saison bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 142 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7b
Intitulé:

4e gamme de saison

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
26/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ameli Provence
Adresse postale: 33 avenue du Royaume-Uni
Ville: Miramas
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 150 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8b
Intitulé:

Pain bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aux Douceurs
Adresse postale: 9 cours du 4 Septembre, 13500 Martigues
Ville: Martigues
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8b
Intitulé:

Pain bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Chez La Boulange
Adresse postale: 2 avenue Charles-de-Gaulle
Ville: Martigues
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 57 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9b
Intitulé:

Épicerie bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 570 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11b
Intitulé:

Produits laitiers et avicoles bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Ville: Aix-en-Provence
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13791
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 765 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12b
Intitulé:

Fromage de terroir bio à la coupe

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12b
Intitulé:

Fromage de terroir bio à la coupe

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
10/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Manger bio en Provence
Adresse postale: Les Faysses
Ville: Barcillonnette
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 37 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13b
Intitulé:

Produits laitiers fermiers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Echanges Paysans
Adresse postale: Axipark — zone des Fauvins 2
Ville: Gap
Code NUTS: FRL02
Code postal: 05000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 45 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14b
Intitulé:

Produits de la mer frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terre Azur
Adresse postale: 200 rue Alfred Kastler
Ville: Berre-l'Étang
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 67 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14b
Intitulé:

Produits de la mer frais

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thierry Beuron
Adresse postale: ZI La Bouriette — chemin de Maquens
Ville: Carcassonne
Code NUTS: FRJ11
Code postal: 11000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 67 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 15b
Intitulé:

Pâtes fraiches bio

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
12/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Ateliers bio de Provence
Adresse postale: 150 allée Bellecour
Ville: Carpentras
Code NUTS: FRL06
Code postal: 84200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 90 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16b
Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PLDP
Adresse postale: 910 avenue Jean Perrin
Ville: Les Milles
Code NUTS: FRL04
Code postal: 13290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 16b
Intitulé:

Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Ville: Grasse
Code NUTS: FRL03
Code postal: 06130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 75 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Lot 10 déclaré infructueux pour absence d'offres. La valeur totale est la somme des estimations des lots attribués sur 3 ans montant attribué: montant estimé sur 3 ans.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2020