Services - 36589-2021

25/01/2021    S16

France-Nîmes: Services sportifs

2021/S 016-036589

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée
Ville: Nîmes Cedex 9
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30947
Pays: France
Courriel: commande-publique@ville-nimes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-securises.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-securises.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Passeport été 2021

Numéro de référence: 21S001GP
II.1.2)Code CPV principal
92600000 Services sportifs
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le dispositif Passeport été a pour objectif d'offrir aux jeunes de treize à 23 ans un large éventail d'activités culturelles et sportives, à découvrir en toute autonomie au cours de la période des vacances d'été.

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre, sans minimum, avec maximum déterminé en quantité, passé avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), excepté pour les lots nº 13 et 14 qui seront mono-attributaires, en application des articles R. 2123-1 et R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

34 communes du département du Gard participent à la mise en œuvre de ce dispositif dans le cadre d'un groupement de commandes dont le coordonnateur est la Ville de Nîmes.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité Bowling

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une partie à tarif préférentiel pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure, avec prêt de chaussures.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Location d'embarcation pour une descente du Gardon entre Collias et le Pont du Gard

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une prestation à tarif préférentiel devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure. La prestation devra inclure le rappel des consignes de sécurité, l'accompagnement des jeunes à l'issue de la descente à Collias ou à l'arrêt du bus de Remoulins pour le retour à Nîmes.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité de Karting

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: dix minutes de circuit à un tarif préférentiel devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

La prestation devra inclure le prêt de l'équipement nécessaire ainsi que le rappel des consignes de sécurité avant le départ.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité sport de raquettes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une partie à tarif préférentiel comprenant le prêt de matériel devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité réalité virtuelle

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: 30 minutes, hors temps d'équipement et d'explication pour une découverte d'un ou plusieurs simulateurs ou jeux en réalité virtuelle. Cette prestation devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séance de cinéma dans une salle d'art et essai

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92100000 Services cinématographiques et services vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une place de cinéma à tarif préférentiel sur l'ensemble de la programmation et devant être proposée durant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Séance de cinéma dans une grande salle de distribution

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92100000 Services cinématographiques et services vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une place de cinéma à tarif préférentiel sur l'ensemble de la programmation et devant être proposée durant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité parcours d'obstacles horizontaux et/ou verticaux en salle

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une séance de parcours d'obstacles horizontaux et/ou verticaux en salle à tarif préférentiel devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure. La prestation devra inclure le rappel des consignes de sécurité avant le départ.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de la communauté d'agglomération de Nîmes métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Restauration

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55300000 Services de restaurant et services de personnel en salle
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le(s) prestataire(s) devra(ont) accepter sur l'ensemble des propositions du restaurant (menus, carte ou plat du jour), le bon d'une valeur de 8 EUR TTC en réduction de la commande passée dont le montant devra obligatoirement être supérieur ou égal à 8 EUR TTC.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole. Cette prestation devra être valable sur l'ensemble des horaires d'ouverture du restaurant. Le pouvoir adjudicateur ne fixe pas de nombre maximal de prestataires pouvant être retenus.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité de paint ball

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une partie à tarif préférentiel comprenant le prêt de matériel et devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure. La prestation devra inclure le rappel des consignes de sécurité avant la partie.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole. Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité sport de pleine nature (accrobranche ou parcours aventure)

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: un parcours à tarif préférentiel comprenant le prêt du matériel nécessaire et devant se dérouler pendant l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure. La prestation devra inclure le rappel des consignes de sécurité avant le départ.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole. Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité Laser Game

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une partie de 20 minutes, hors temps d'équipement et d'explication, à tarif préférentiel comprenant le prêt de matériel et devant se dérouler sur l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure. La prestation devra inclure le rappel des consignes de sécurité avant la partie.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole. Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Un aller Nîmes/Collias et un retour Le Pont du Gard/Nîmes en bus

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: un trajet en car/bus à tarif préférentiel proposé sur l'ensemble des horaires habituels.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à un.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Déplacement en bus sur le réseau urbain de Nîmes et de l'agglomération Nîmes Métropole

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: 20 titres de transports à tarif préférentiel utilisables sur l'ensemble des horaires habituels.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à un.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité Trampoline en salle

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92600000 Services sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une session d'une heure, temps d'équipement et de rappel des consignes de sécurité compris, à tarif préférentiel, comprenant une paire de chaussettes spécifiques offerte et devant se dérouler sur l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à trois.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activité Escape Game

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12 Gard
II.2.4)Description des prestations:

Le prestataire propose pour un ticket: une session d'une heure d'escape Game, temps d'équipement et de rappel des consignes de sécurité compris, à tarif préférentiel devant se dérouler sur l'ensemble des horaires d'ouverture de la structure.

Le nombre minimal de joueurs acceptés devra être entre quatre et six joueurs.

Le prestataire devra se situer sur le territoire de l'agglomération de Nîmes Métropole.

Le nombre maximal de prestataires retenus est fixé à deux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/06/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:

— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou — en cas de candidature classique, lettre de candidature:

—— remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre;

—— pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);

— déclarations sur l'honneur:

—— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019);

—— pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique:

— DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant; ou

— en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours du dernier exercice disponible. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste comprendra notamment des références pour des prestations similaires (en termes de montant des prestations, ainsi qu'en termes de multiplicité des lieux d'intervention et des types de prestations sur chacun des lieux) réalisées au cours des trois dernières années.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/02/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/02/2021
Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: www.marches-securises.fr

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

La Ville de Nîmes, afin d'accompagner les candidats dans la mise en œuvre pratique des dispositions administratives de la consultation, a mis en place une assistance téléphonique.

Les candidats trouveront ainsi, en appelant le numéro indiqué ci-dessous, une assistance destinée à faciliter leur accès et leur réponse à une consultation au regard d'éventuelles difficultés pratiques. Les candidats demeurent seuls responsables de la constitution et de la remise de leur pli via le profil acheteur.

Numéro d'assistance: +33 430067940.

Horaires: du lundi au vendredi: 8h30-12h30/14h00-17h00.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466362786
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Ville: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone: +33 466362786
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/01/2021