Fournitures - 37826-2022

24/01/2022    S16

France-Paris: Arbres

2022/S 016-037826

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: soc de livraison ouvrages olympiques
Adresse postale: 18 rue de Londres
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Courriel: Marches.publics@ouvrages-olympiques.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.ouvrages-olympiques.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Aménagement et foncier

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" (3 lots)

Numéro de référence: 202200001-2-3
II.1.2)Code CPV principal
03452000 Arbres
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux dans le cadre de l'aménagement de la zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 679 716.82 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

culture de végétaux d'origine locale

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
03451300 Arbustes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

zac "Cluster des Médias" située à Dugny et Le Bourget (93)

II.2.4)Description des prestations:

le lot 1 porte sur la fourniture et la mise en culture ainsi que la livraison de végétaux, constitués de jeunes arbres et arbustes d'origine locale (végétaux indigènes).le lot 1 est un contrat comprenant comporte une partie fixe rémunérée par un prix global et forfaitaire et une partie donnant lieu à l'émission de bons de commande, rémunérée par application d'un bordereau des prix unitaires. Pour cette dernière partie, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

réservation d'arbres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)

II.2.4)Description des prestations:

le lot 2 porte sur la fourniture, l'entretien et la livraison des végétaux, constitués d'arbres tiges, de cépées.le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 520 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes
03441000 Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Lieu principal d'exécution:

zac " Cluster des Médias " située à Dugny et Le Bourget (93)

II.2.4)Description des prestations:

le lot 3 porte sur la fourniture et livraison de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées.le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article L. 2125-1 et R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.Il donne lieu à l'émission de bons de commande, rémunérés par application d'un bordereau des prix unitaires et sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum de 160 000 euro(s) HT sur toute sa durée d'exécution (soit 52 mois)

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre de l'accord-cadre dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 216-567970
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202200001
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 1 : Culture de végétaux d'origine locale

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gie pepinieres franciliennes
Adresse postale: 50 route de Roissy
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 145 294.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202200002
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 2 : Réservation d'arbres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: baum et Bonheur - die Lappen Baumschule
Adresse postale: herrenpfad 14
Ville: Nettetal
Code NUTS: DE Deutschland
Code postal: 41334
Pays: Allemagne
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 429 491.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202200003
Lot nº: 3
Intitulé:

fourniture de végétaux pour la ZAC "Cluster des Médias" - lot 3 : Fourniture de baliveaux, arbustes, vivaces et graminées

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: gie pepinieres franciliennes (mandataire)
Adresse postale: 50 route de Roissy
Ville: Le Thillay
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95500
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: etablissements Emmanuel LEPAGE (co-traitant)
Adresse postale: chemin du Portu
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire
Code postal: 49130
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 104 930.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

i. Les montants renseignés correspondent : Pour les lots 2 et 3, aux montants estimés pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution des accords-cadres ; Et pour le lot 1, à la partie forfaitaire de 132001,08 euro(s) HT et au montant estimé de 13293,80 euro(s) HT pour la partie à bons de commande, sur toute la durée d'exécution de l'accord-cadre.Les accords-cadres des lots 2 et 3 étant conclus sans montant minimum et avec un maximum de 520000 euro(s) HT pour le lot 2, et de 160000 euro(s) HT pour le lot 3. Le lot 1, pour la partie à bons de commande est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 15000 euro(s) (H.T.).II. Les documents de la procédure et du marché sont consultables dans la limite des avis constants de la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada). Demande préalable à l'adresse : marches.publics@ouvrages-olympiques.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: 68 rue François Miron
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé contractuel qui peut être exercé dans les 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au joue (cja article L. 551-13 et suivants) ;- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
19/01/2022