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Fournitures - 38556-2021

26/01/2021    S17

France-Marseille: Appareils de filtration de l'eau

2021/S 017-038556

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier régional de Marseille
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Pays: France
Courriel: da-marches@ap-hm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ap-hm.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de filtres terminaux pour station d'EMB

Numéro de référence: 200108
II.1.2)Code CPV principal
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de filtres terminaux pour station d'EMB.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 102 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42912310 Appareils de filtration de l'eau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de filtres terminaux pour station d'EMB.

II.2.5)Critères d’attribution
Prix
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé pour la raison suivante:
    • protection de droits exclusifs, y compris des droits de propriété intellectuelle
Explication:

La société est la seule entreprise habilitée à remplacer les pièces défectueuses.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 210015
Intitulé:

Fourniture de filtres terminaux pour station d'EMB

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
15/01/2021
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Sogoba
Adresse postale: 42 rue Lenche
Ville: Aubagne
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 13685
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 102 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché est consultable sur rendez-vous de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: AP-HM direction des achats — 80 rue Brochier — 13354 Marseille.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Ville: Marseille
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
21/01/2021