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Fournitures - 38684-2020

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27/01/2020    S18    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Le Tampon: Produits alimentaires divers

2020/S 018-038684

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Mairie du Tampon
Numéro national d'identification: 21974022200019
Adresse postale: 256 rue Hubert Delisle
Ville: Le Tampon
Code NUTS: FRY40
Code postal: 97430
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://agysoft.marches-publics.info

Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de denrées alimentaires — 2e procedure

II.1.2)Code CPV principal
15800000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de denrées alimentaires — relance des lots 7R, 8R, 9R, 24R, 25R, 117R, 122R, 123R, 5C, 18C, 19C, 20C, 21C, 100 déclarés infructueux lors d'une précédente consultation.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gateaux individuels

Lot nº: 7r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 — Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Gateaux individuels. Le candidat devra faire au minimum 5 propositions de type mille feuille, tartelette, pie neuf, mousse, éclair (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mini-viennoiseries

Lot nº: 9r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Mini-viennoiseries au beurre-frais le candidat devra faire obligatoirement 2 propositions: pain au chocolat et croissant.(cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 10 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Min-salés

Lot nº: 24r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812121
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Petits fours de 20 g environ — prêt à consommer — sans porc. Le candidat devra faire obligatoirement 4 propositions — type mini-quiche, mini-friand au poulet, mini-feuilleté au fromage, aux achards etc — cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 25 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Mini-sucrés

Lot nº: 25r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Petits fours de 20 g environ — prêt à consommer — le candidat devra faire obligatoirement 5 propositions — type mini mille-feuille, mini-tartelettes, mini- choux, mini-éclairs, mini-opéras... 1 échantillon de chaque variété est exigé (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 25 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Galettes frangipanes aux amandes

Lot nº: 117r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15812000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Frais — environ 900 g — de 6 à 8 personnes — prêt à consommer. Couronne et fève à fournir. 1 échantillon est exigé (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 24 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Vin mousseux

Lot nº: 122r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15931100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Brut — bouteille de 75 cl (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 2 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epaule 3 D

Lot nº: 123r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Frais — dégraissée — désossée — découennée.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 15 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fromage blanc

Lot nº: 5c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15540000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Aromatisé — frais — en pot de 90 à 100 g maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 35 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Steak haché bœuf

Lot nº: 18c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15131640
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Steak haché bœuf — portion de 60 g environ — surgelés — origine viande bovine Réunion.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 60 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de bœuf

Lot nº: 19c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Pour cari — frais – en cube (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 40 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de porc

Lot nº: 20c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Frais — issue de l'épaule de porc (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 140 000 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande de lapin

Lot nº: 21c
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15119100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Morceaux de viande de lapin — cru — non désossée — pour cari.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 37 500 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Biscuit sec individuel

Lot nº: 100
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15821200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Poids net: entre 35 et 50 g environ le candidat devra faire obligatoirement 3 propositions (cf. CCTP pour le détail).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 42 500 EUR (TTC).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Nappes de couleur

Lot nº: 8r
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39513100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
Lieu principal d'exécution:

Magasin central de la restauration scolaire, rue Auguste Lacaussade, 97430 Le Tampon.

II.2.4)Description des prestations:

Nappes de couleur — les candidats devront proposer 4 couleurs au même prix (par ex: bleu roi, rouge, vert, jaune) cf. CCTP pour le détail.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/02/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 24/02/2020
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Ville: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France
Courriel: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone: +33 262924360
Fax: +33 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/01/2020