Fournitures - 38902-2018

27/01/2018    S19

France-Futuroscope: Combustibles

2018/S 019-038902

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Réseau Canopé
Adresse postale: 1 avenue du Futuroscope
Ville: Futuroscope
Code NUTS: FR FRANCE
Code postal: 86961
Pays: France
Courriel: cellule.achats@reseau-canope.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.reseau-canope.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363747&orgAcronyme=f0g
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363747&orgAcronyme=f0g
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=363747&orgAcronyme=f0g
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de carburants et services associés

Numéro de référence: 18-014
II.1.2)Code CPV principal
09100000 Combustibles
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants à la pompe et de services associés. L'accord-cadre est passé pour les besoins de l'ensemble des véhicules de Réseau Canopé incluant les 12 directions territoriales (Métropole) et 5 directions académiques (Corse, Guyane, Martinique, Guadeloupe, et Réunion).

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 430 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carburants et services associés pour véhicules en France métropolitaine et Corse

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112200 Services d'entretien de voitures
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants à la pompe et de services associés. L'accord-cadre est passé pour les besoins de l'ensemble des véhicules de Réseau Canopé incluant les 12 directions territoriales (Métropole) et 5 directions académiques (Corse, Guyane, Martinique, Guadeloupe, et Réunion).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La décision de non reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant son terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Carburants et services associés pour véhicules en Outre-Mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe, Réunion)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
50112200 Services d'entretien de voitures
09100000 Combustibles
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR FRANCE
II.2.4)Description des prestations:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de carburants à la pompe et de services associés. L'accord-cadre est passé pour les besoins de l'ensemble des véhicules de Réseau Canopé incluant les 12 directions territoriales (Métropole) et 5 directions académiques (Corse, Guyane, Martinique, Guadeloupe, et Réunion).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 48 mois. La décision de non reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant son terme.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/02/2018
Heure locale: 14:00
Lieu:

Chasseneuil du Poitou.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Janvier 2022.

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
25/01/2018