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Marché de travaux - 39498-2016

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05/02/2016    S25

France-Toulouse: Travaux de construction de bâtiments

2016/S 025-039498

Avis de marché

Travaux

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Nom officiel: SA Cogemip (société d'economie mixte)
Adresse postale: Mandataire agissant au nom et pour le compte du CIAS Armagnac Adour, 11 avenue Parmentier Central Parc 2 — 3ème étage — BP 22414
Ville: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31086
Pays: France
À l'attention de: Christophe Boye
E-mail: christophe.boye@cogemip.fr
Téléphone: +33 562727100
Fax: +33 561572313

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.cogemip.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://cogemip.achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique: http://cogemip.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Nom officiel: Camborde Architectes
Adresse postale: av. Corps Franc Pommiès
Ville: Bizanos
Code postal: 64320
Téléphone: +33 59808844
Fax: +33 559301447

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Nom officiel: Artip
Adresse postale: 10 rue Paul Valéry
Ville: Auch
Code postal: 32000
Téléphone: +33 562612323
Adresse internet: http://cogemip.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Autre: Action sociale
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui

Nom officiel: Cias Armagnac Adour
Adresse postale: Lotissement du Bourdalat
Ville: Riscle
Code postal: 32400
Pays: France

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Travaux pour la construction d'un EHPAD de 81 lits à Riscle (opération n° 32927).
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Résidence Bel Adour — chemin des carrières, 32400 Riscle.

Code NUTS FR624 Gers

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Les travaux décomposés en 21 lots séparés consistent à construire un EHPAD à Riscle, destiné à accueillir 81 résidents, soit un secteur de 65 lits réparti en 6 unités de 10/11 lits et une unité adaptable Alzheimer de 16 lits.
L'ensemble concerne une surface de plancher de 4344 mètres carrés environ, en R+1.
À titre prévisionnel les travaux devraient commencer le: 2.5.2016.
Le présente consultation comprend des prestations supplémentaires éventuelles (PSE) («Options techniques») qui doivent obligatoirement être chiffrées par les candidats et qui portent sur:
— lot 1: PSE 1: remplacement des dalles engazonnées par de l'enrobé,
— lot 2: PSE 1: murs en briques (remplacement ossature bois),
— lot 2: PSE 2: vidéosurveillance du chantier,
— lot 3: PSE 1: moins value murs à ossature bois,
— lot 3: PSE 2: conduits de lumière en toiture,
— lot 3: PSE 3: bancs entre portiques,
— lot 3: PSE 4: bancs sur socles,
— lot 4: PSE 1: conduits de lumière en toiture terrasse,
— lot 5: PSE 1: adaptation menuiseries changement murs en briques,
— lot 5: PSE 2: laquage rouille menuiseries extérieures,
— lot 7: PSE 1: doublages collés sur murs en briques,
— lot 7: PSE 2: habillage des conduits de lumière,
— lot 8: PSE 1: laquage rouille de certains éléments extérieurs,
— lot 15: PSE 1: table d'eau,
— lot 18: PSE 1: remplacement lave-vaisselle auto par lave-vaisselle à capot,
— lot 19: PSE 1: 10 moteurs supplémentaires,
— lot 21: PSE 1: groupe électrogène 220 KVA en remplacement du GE existant récupéré.
Il est précisé que le présent appel d'offres fait suite à un premier appel d'offres déclaré sans suite, et que les documents de la consultation ont été modifiés après réalisation de nouvelles études, notamment sur les aspects suivants: modification du système SSI par centralisation et enlèvement de locaux techniques, mise en option de murs en briques à la place des ossatures bois, comprenant isolation intérieure collée, enduits extérieurs traditionnels.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45210000 Travaux de construction de bâtiments, 45212410 Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215212 Travaux de construction de maisons de retraite

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 6 200 000 et 6 300 000 EUR
II.2.2)Information sur les options
Options: non
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 18 (à compter de la date d’attribution du marché)

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: VRD — terrassements
1)Description succincte
Travaux préparatoires et terrassements, réalisation de voiries et enrobés, réseaux fluides hors emprise bâtiment et ouvrages divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112500 Travaux de terrassement, 45100000 Travaux de préparation de chantier, 45233220 Travaux de revêtement de routes, 45231112 Installation de réseau de conduites

3)Quantité ou étendue

Terrassement en remblais (environ 3 800 m3), enrobé (environ 3 200 m2), rétention globale avec option (environ 563 m3), canalisation (environ 1 700 ml).

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2 Intitulé: Gros œuvre
1)Description succincte
Installation de chantier, terrassements, fondations, dalles et planchers en béton armé, voiles et structure en béton armé et maçonneries, réseaux sous bâtiment.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45262210 Travaux de fondation, 45223500 Structures en béton armé, 45262310 Travaux de mise en œuvre de béton armé, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45231112 Installation de réseau de conduites

3)Quantité ou étendue

Dalle portée environ 2 900 mètres carrés, Voile béton environ 450 m3, Maçonnerie (hors option) environ 1 200 mètres carrés, plancher BA environ 3 900 m2.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3 Intitulé: Charpente bois couverture
1)Description succincte
Façades en ossature bois, charpente bois, structure en bois des coursives, couverture en tuiles, zinguerie, bardages en bois, fenêtres de toit.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45261100 Travaux de charpente, 45443000 Travaux de façade, 45261211 Travaux de couverture en tuiles, 45223200 Ossatures, 45422100 Ouvrages en bois

3)Quantité ou étendue

Cubature bois environ 165 m3, couverture environ 2 500 mètres carrés, murs à ossature bois environ 1 600 mètres carrés.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4 Intitulé: Étanchéité
1)Description succincte
Étanchéité sur ossature bois et béton, isolation horizontale sous étanchéité, protection gravillon sur toit inaccessible et dalles sur plots sur toitures accessibles, ouvrages divers d'étanchéité et raccordement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45320000 Travaux d'isolation, 45261410 Travaux d'isolation de toiture, 45261420 Travaux d'étanchéification

3)Quantité ou étendue
Toitures terrasses inaccessibles environ 785 mètres carrés, Toitures terrasses accessibles environ 215 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5 Intitulé: Menuiserie extérieure
1)Description succincte
Menuiseries extérieures en aluminium, fermetures par volets roulants, portes automatiques, stores intérieurs et extérieurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421000 Travaux de menuiserie, 45421145 Travaux d'installation de volets roulants, 45421130 Poses de portes et de fenêtres, 45421143 Travaux d'installation de stores

3)Quantité ou étendue
Portes environ 50 unités, châssis environ 115 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6 Intitulé: Serrurerie
1)Description succincte
Escaliers extérieurs, portails, portillons, clôtures extérieures, brises soleil et mains courantes.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45223110 Installation de structures en métal, 45421148 Installation de portails, 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres, 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

3)Quantité ou étendue
Escaliers extérieurs environ 4 unités, portails environ 5 unités, brises-soleils environ 300 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7 Intitulé: Plâtrerie — faux plafonds
1)Description succincte
Isolations verticale et horizontale, doublages, cloisons de terre cuite, cloisons en plâtre, plafonds en plaques de plâtres normaux, coupe-feu et acoustiques, faux plafonds en dalles minérales, en bacs métalliques et en bois. Baffles acoustiques.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45320000 Travaux d'isolation, 45323000 Travaux d'isolation acoustique, 45421152 Installation de cloisons, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421146 Mise en place de plafonds suspendus

3)Quantité ou étendue

Doublages de murs à ossature bois environ 1 300 m2, cloisons environ 4 300 m2, isolation plafonds environ 2300 mètres carrés, dalles minérales environ 1 220 mètres carrés.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8 Intitulé: Menuiserie intérieure agencements
1)Description succincte
Ensemble des portes de distribution intérieures, portes coupe-feu, placards et agencements, meubles et plans de travail, plans des vasques, miroirs, équipement salon de coiffure, protections intérieures, tablettes, abouts de cloisons, plinthes, boite aux lettres, divers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45421000 Travaux de menuiserie, 45421131 Pose de portes, 44221220 Portes coupe-feu, 39141300 Placards

3)Quantité ou étendue
Portes environ 330 unités, mains-courantes en circulations environ 410 ml.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 9 Intitulé: Sols souples
1)Description succincte
Ensemble des revêtements de sols souples acoustiques et compact, sols douches, escaliers, moquette et ensemble des accessoires liés.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

3)Quantité ou étendue
Revêtement de sol PVC environ 3 600 mètres carrés, plinthes PVC environ 2 700 ml.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 10 Intitulé: Carrelage faïence
1)Description succincte
Isolation thermique en sol, chapes, revêtements de sol, faïences murales, carrelage mural, protections murales d'étanchéité.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45430000 Revêtement de sols et de murs, 45431200 Carrelage mural, 45431100 Carrelage de sols

3)Quantité ou étendue
Chapes environ 1 650 mètres carrés, carrelage environ 350 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 11 Intitulé: Peinture
1)Description succincte
Peintures murales et plafonds, peintures sur boiseries, peintures sur ouvrages métalliques, verni et vitrification des escaliers.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures, 45442100 Travaux de peinture

3)Quantité ou étendue
Toile de verre peinte environ 4 500 mètres carrés, revêtement vinyle décoratif environ 650 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 12 Intitulé: Ascenseurs
1)Description succincte
Mise en place d'ascenseurs.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

3)Quantité ou étendue
Un ascenseur 630 kg, un ascenseur 1300 kg.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 13 Intitulé: Électricité courants forts et faibles SSI
1)Description succincte
Tableaux électriques, distribution, appareillages, câblages CFO/CFA, alarmes et détection incendie, interphonie, TV, VDI, appel malades, câblage vidéosurveillance, éclairage extérieur.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45317300 Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution, 45310000 Travaux d'équipement électrique, 45311100 Travaux de câblage électrique

3)Quantité ou étendue
Centrale SSI, branchement tarif jaune, TGBT, environ 11 armoires divisionnaires.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 14 Intitulé: Chauffage ventilation plomberie sanitaire
1)Description succincte
Équipements sanitaires, réseau ECS et ECF, traitement d'air, chauffage et rafraîchissement.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45232141 Installations de chauffage, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires, 45330000 Travaux de plomberie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation

3)Quantité ou étendue

Panneaux solaires environ 30, environ 2 chaudières au sol, chauffage au sol environ 1 400 m2, CTA environ 4, VMC environ 4 groupes, désenfumage environ 11 tourelles, cuisine: environ 2 caissons extraction et 2 compensation.

4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 15 Intitulé: Espaces verts clôtures
1)Description succincte
Clôtures, engazonnement des espaces, plantation d'arbres et plantes diverses, bordures en bois.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45342000 Pose de clôtures

3)Quantité ou étendue
Arbres environ 57 unités, Ensemencement gazon environ 850 mètres carrés, Ensemencement hydraulique environ 7000 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 16 Intitulé: Enduits
1)Description succincte
Échafaudages, ITE, enduits sur supports gros œuvre.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

45321000 Travaux d'isolation thermique, 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages, 45442110 Travaux de peinture de bâtiments, 45443000 Travaux de façade

3)Quantité ou étendue
ITE environ 1 300 mètres carrés, enduit monocouche environ 1 200 mètres carrés.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 17 Intitulé: Signalétique
1)Description succincte
Ensemble signalétique extérieure (totem, panneaux) et intérieure au bâtiment.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

22459100 Autocollants et bandes publicitaires, 44423450 Plaques indicatrices, 35261000 Panneaux d'information

3)Quantité ou étendue
Totem environ 1 unité, Panneaux d'orientation extérieurs environ 9 unités, Plaques de portes environ 180 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 18 Intitulé: Équipement de cuisine
1)Description succincte
Cloisons isothermes, équipement cuisine, décartonnage, chambres froides.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39221000 Équipement de cuisine, 45421151 Installation de cuisines équipées, 45421152 Installation de cloisons

3)Quantité ou étendue
Chambre froide surgelés, chambre froide fruits et légumes, chambre froide crèmerie, machine à laver avec tunnel de séchage.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 19 Intitulé: Lève personne
1)Description succincte
Lève personnes sur rail.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33192600 Matériels de levage pour le secteur des soins de santé

3)Quantité ou étendue
Rails environ 82 unités, moteurs 5 fonctions environ 10 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 20 Intitulé: Autocom téléphone
1)Description succincte
Autocommutateur, parafoudre, équipement téléphonique, raccordements et branchements.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

32543000 Commutateurs téléphoniques, 31216000 Parafoudre, 32550000 Matériel téléphonique, 32551100 Raccordements téléphoniques

3)Quantité ou étendue
Autocom environ 1 unité, postes numériques dans les bureaux et l'accueil, postes analogiques environ 81 unités.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 21 Intitulé: Groupe électrogène
1)Description succincte
Groupe électrogène de 65 kva, avec option à 220 kva.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

31121000 Groupes électrogènes

3)Quantité ou étendue
Déplacement d'un GE de 65 kva type CMS 65 kva SDMO.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande mais pas par une caution personnelle et solidaire.
Versement de l'avance subordonné à la production d'une garantie à première demande en garantissant le remboursement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement par virement bancaire. Délai de paiement: 30 jours. Avance prévue au taux de 20 %. Acomptes mensuels pour les travaux ayant donné lieu à un commencement d'exécution. Forme du prix: révisable. Financement des prestations assuré par le budget investissement de la collectivité.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4)Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui.
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique, et des éléments d'exécution à caractère environnemental.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants:
— imprimé intitulé Dc1 «Lettre de candidature.
— habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complétée dans toutes ses rubriques, datée et signée.
— indication des personnes habilitées à engager le candidat.
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
— voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
L'imprimé référencé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) peut être utilisé.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité financière:
— Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, des 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent),
— Attestation détaillée d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats (ou l'ensemble des membres composant le groupement) produisent les documents suivants permettant d'évaluer leur capacité professionnelle et technique:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
— Outillage, matériel et équipement technique du candidat.
— Liste des travaux exécutés par le candidat au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ou équivalent).
— Voir précisions complémentaires dans le règlement de la consultation.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique de l'offre (caractéristiques et performances techniques, méthodologie en terme d'organisation du chantier). Pondération 60

2. Prix des prestations. Pondération 40

IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
16S0014
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché

Autres publications antérieures

Numéro de l'avis au JOUE: 2015/S 202-365242 du 17.10.2015

IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.3.2016 - 12:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
Autre: Néant.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires

Les documents de la consultation seront remis gratuitement, sous la forme d'un support papier, à chaque candidat qui en fera la demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus (rubrique "Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus), ou peuvent être téléchargés librement sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. manuel entreprises téléchargeable sans identification préalable à cette adresse à la rubrique "Outils").

— les offres pourront être transmises soit sur "Support papier" soit par voie électronique sur le site http://cogemip.achatpublic.com (cf. Manuel entreprises);

— la sélection des candidats s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 52-1 du code des marchés publics soit selon les critères suivants: capacités professionnelles, techniques et financières des candidats;
— le délai d'exécution mentionné ci-dessus s'entend pour la globalité des lots. Il court à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des travaux (contrairement aux indications stipulées à la rubrique "Durée du marché ou délai d'exécution"). Le délai d'exécution propre à chacun des lots est fixé dans le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux joint dans les documents de la consultation;
— autres renseignements: voir le règlement de la consultation;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Pau
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 cours Lyautey, BP 543
Ville: Pau Cedex
Code postal: 64010
E-mail: greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Adresse internet: http://pau.tribunal-administratif.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.2.2016