Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires Travaux d'entretien sur l'ensemble du patrimoine
Numéro de référence: T-2022-005
II.1.2)Code CPV principal45453100 Travaux de remise en état
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires Travaux d'entretien sur l'ensemble du patrimoine
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 27 690 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 1 - Menuiserie Territoire 79-86
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Menuiserie Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 2 - Plomberie Territoire 79-86
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 625 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 3 - Peinture - Revêtement de sol Territoire 79-86
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Peinture - Revêtement de sol Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 550 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 4 - Electricité Territoire 79-86
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45317000 Autres travaux d'installation électrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Electricité Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 155 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 5 - Maçonnerie Territoire 79-86
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Maçonnerie Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 710 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 6 - Nettoyage Territoire 79-86
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911100 Services de nettoyage de logements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code NUTS: FRI34 Vienne
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage Territoire 79-86
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 480 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 7 - Menuiserie Territoire 17-33
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Menuiserie Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 210 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 8 - Plomberie Territoire 17-33
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 200 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 9 - Peinture - Revêtement de sol Territoire 17-33
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45442100 Travaux de peinture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Peinture - Revêtement de sol Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 10 - Electricité Territoire 17-33
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45317000 Autres travaux d'installation électrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Electricité Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 610 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 11 - Maçonnerie Territoire 17-33
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Maçonnerie Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot 12 - Nettoyage Territoire 17-33
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)90911100 Services de nettoyage de logements
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI32 Charente-Maritime
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:
Nettoyage Territoire 17-33
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 810 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite. En cas de non-renouvellement par l'acheteur, un préavis sera envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception au titulaire du marché, au minimum un (1) mois avant la date d'expiration du marché.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires