Fournitures - 40670-2019

28/01/2019    S19    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Lanvollon: Fournitures pour restauration

2019/S 019-040670

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Proclub
14 place du Général de Gaulle
Lanvollon
22290
France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt, 72000 Le Mans — Tel: +33 243408775 Courriel marchespublics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Fax: +33 243408578
Code NUTS: FRH01

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour la cuisine centrale du Sirescol

Numéro de référence: Proclub Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal
39222000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 512 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — circuit conventionnel

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Épicerie — appertisée et produits déshydratés — eaux — boissons non alcoolisées.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution «l'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées, vins.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée — circuit conventionnel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés — traiteur surgelé — boulangerie surgelée.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo produits — circuit conventionnel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau — circuit conventionnel

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100
15115100
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf — veau — agneau.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons — charcuterie — circuit conventionnel

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaison — charcuterie.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche — circuit conventionnel

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15119100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Découpes poulet, dinde, lapin, canard.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande cuite et élaborée — circuit conventionnel

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites sous vide.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 1re gamme — 4e et 5e gamme — circuit conventionnel

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais — légumes et fruits transformés.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits de la mer — circuit conventionnel

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03310000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Poissons et crustacés.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés — circuit court

Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
15234000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers — circuit court

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers — circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers circuit local de proximité

Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits 1re gamme — 4e et 5e gamme circuit court

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000
03221000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits 1re gamme — 4e et 5e gamme circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc — salaisons-charcuterie circuit court

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
15131120
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc — salaisons-charcuterie circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche circuit court

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
15119100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Volaille fraîche circuit court.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits 1er, 4e et 5e gamme circuit local de proximité

Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221000
15331100
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits 1er, 4e et 5e gamme circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche circuit local de proximité

Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH01
Lieu principal d'exécution:

Adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

II.2.4)Description des prestations:

Volaille fraîche circuit local de proximité.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %,

— valeur technique: 30 %,

— délai: 20 %.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 166-378064
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1-2019
Lot nº: 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-16-17-20-23
Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour les services de restauration du pouvoir adjudicateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 61
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bernard
Kerbéthune — Moréac
Locminé
56501
France
Code NUTS: FRH04
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Creno
ZI des Iscles — impasse des Caniers
Châteaurenard
13160
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sysco France — Davigel
ZI BP 41
Dieppe
76201
France
Code NUTS: FRD22
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Episaveurs Groupe Pomona
3 avenue du Docteur Ténine
Antony
92184
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Espri Restauration
2 avenue Lavoisier
Wissous
91330
France
Code NUTS: FR104
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passionfroid
2/4 place du Général de Gaulle
Antony
92164
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Metro FSD France — Pro a Pro
3 rue Voltaire
Montauban
82000
France
Code NUTS: FRJ28
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Réseau Krill
5 rue Etienne Lenoir
Les Herbiers
85505
France
Code NUTS: FRG05
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société Distribution Avicole
ZI de l'Hermitage
Ancenis
44154
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Socopa
cours St-Paul
Le Neubourg
27110
France
Code NUTS: FRD21
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sovefrais
Mescoden Ouest
Ploudaniel
29260
France
Code NUTS: FRH02
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Team Ouest Distralis
La Rivière
Noyal-sur-Vilaine
35530
France
Code NUTS: FRH03
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Terreazur
3 avenue du Docteur Ténine
Antony
92184
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Ti' Patate
ZA de Berg Ar C'Hra
Plounévez-Moëdec
22810
France
Code NUTS: FRH01
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet
17 rue de la Ferme de La Tour
Valenton
94460
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Vivalya
38 rue du Séminaire
Rungis
94616
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 512 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 512 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de Rennes
3 contour de la Motte
Rennes
35044
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Proclub
38/44 rue Edgar Brandt
Le Mans
72000
France
Téléphone: +33 243408775
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23/01/2019