Fournitures - 40680-2019

28/01/2019    S19    - - Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Oissel: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

2019/S 019-040680

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Proclub
place du 8 mai 1945
Oissel
76350
France
Point(s) de contact: Proclub, 38-44 rue Edgar Brandt 72000 Le Mans - tel: +33 243408775, mail: marches.publics@proclub.fr
Téléphone: +33 243408775
Courriel: marchespublics@proclub.fr
Fax: +33 243408578
Code NUTS: FRD22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour la Ville de Oissel, place du 8 mai 1945, 76350 Oissel, Proclub, assistant à maîtrise d'ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur

Numéro de référence: Proclub, Assistant à Maîtrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal
15000000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur.

Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 465 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Epicerie - appertisée et produits déshydratés - eaux - circuit conventionnel

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Epicerie - appertisée et produits déshydratés - eaux - boissons non alcoolisées

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Boissons alcoolisées - circuit conventionnel

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15910000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Boissons alcoolisées, vins ..

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Valeur estimée: sans montants minimum et maximum.

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits surgelés - traiteur surgelé - boulangerie surgelée - circuit conventionnel

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15896000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Produits surgelés - traiteur surgelé - boulangerie surgelée

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers et ovo produits - circuit conventionnel

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande cuite et élaborée - circuit conventionnel

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Viandes cuites sous vide

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et fruits frais 1ère gamme - 4ème et 5ème gamme - circuit conventionnel

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03221200
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais - légumes et fruits transformés

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits traiteur frais - circuit conventionnel

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15894300
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Salades préparées, saucisses, terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraîche..

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits issus de l'agriculture biologique - circuit conventionnel

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15800000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Divers produits alimentaires issus de l'agriculture biologique

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Caféterie - circuit conventionnel

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15861000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Café moulu

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits laitiers - circuit court local

Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15550000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Produits laitiers - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Légumes et Fruits 1er 4éme et 5éme gamme - circuit court local

Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15330000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Légumes et fruits frais - circuit court local / Légumes et fruits transformés - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de bœuf - veau - agneau - circuit court local

Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111000
15115100
15111200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de bœuf - veau - agneau - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Viande fraîche de porc - salaisons - charcuterie - circuit court local

Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Viande fraîche de porc - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Volaille fraîche - circuit court local

Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Découpes poulet, dinde, lapin, canard - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Crêperie - biscuiterie

Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811400
15821200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

2 sites: Cuisine Centrale de la ville de oissel / Restaurant du personnel de la Ville de Oissel

II.2.4)Description des prestations:

Crêpes, galettes, biscuiteries et gâteaux secs - circuit court local

Valeur estimée: sans montant minimum et maximum

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: L'offre économiquement la plus avantageuse / Pondération: 100
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Critères d'attribution

«L'offre économiquement la plus avantageuse» appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous:

— prix: 50 %

— valeur technique: 30 %

— délai: 20 %

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 166-378091
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1-2019
Lot nº: 1-2-9-11-13-17
Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour les services de restauration du pouvoir adjudicateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 53
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Metro FSD France - pro a pro
3 rue Voltaire
Montauban
82000
France
Code NUTS: FRJ28
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Episaveurs
3 avenue du Docteur Ténine
Antony
92184
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Transgourmet
17 rue de la Ferme de la Tour
Valenton
94460
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cercle vert
ZA Saint Roch
Beaumont-sur-Oise
95260
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Proxiboissons
ZAC Rogerville Oudalle
Oudalle
76430
France
Code NUTS: FRD22
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GAP
avenue du Commandant Bicheray
Rouen
76000
France
Code NUTS: FRD22
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Vivalya
38 rue du Séminaire
Rungis
94616
France
Code NUTS: FR107
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Terreazur
3 avenue du Docteur Ténine
Antony
92184
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
France frais
route de Combertault
21200
Sainte Marie-la-Blanche
21200
France
Code NUTS: FRC11
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Biofinesse
1 impasse du Marche Gare
Toulouse
31200
France
Code NUTS: FRJ23
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Creno services et prestations
zi des Iscles Impasse des Caniers
Chateaurenard
13160
France
Code NUTS: FRL04
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 465 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 465 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1-2019
Lot nº: 3-4-8-18-19-20-21
Intitulé:

Achat de fournitures alimentaires pour les services de restauration du pouvoir adjudicateur

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 53
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Passionfroid
2-4 Place du Général de Gaulle
Antony
92164
France
Code NUTS: FR105
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
France frais
route de Combertault
Sainte Marie-la-Blanche
21200
France
Code NUTS: FRC11
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Sysco France Davigel
ZI-BP 41
Dieppe
76201
France
Code NUTS: FRD22
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Metro FSD France - pro a pro
3 rue Voltaire
Montauban
82000
France
Code NUTS: FRJ28
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Espri restauration
2 avenue Lavoisier
Wissous
91330
France
Code NUTS: FR104
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Grosdoit
min de Rouen
Rouen
76042
France
Code NUTS: FRD22
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Socopa
cours Saint Paul
Le Neubourg
27110
France
Code NUTS: FRD21
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Les viandes fermieres
la Guerottière
Saint-Georges-de-Rouellay
50720
France
Code NUTS: FRD12
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Societe distribution avicole
ZI de l'Hermitage
Ancenis
44154
France
Code NUTS: FRG01
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BDG+
3 rue du Sous-Marin Vénus
Lorient
56324
France
Code NUTS: FRH04
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Creperie Colas
ZA Le Rocomps
Chateaugiron
35410
France
Code NUTS: FRH03
Le titulaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
La triade
rue du Capitaine Dreyfus
Franconville
95132
France
Code NUTS: FR108
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 465 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 465 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Assistant à maîtrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement contact: marchespublics@proclub.fr

Les candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage: www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif
53 avenue Gustave Flaubert
Rouen
76000
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Proclub
38/44 rue Edgar Brandt
Le Mans
72000
France
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23/01/2019