Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux usées et de l'eau potable
Numéro de référence: Dce-21-01
II.1.2)Code CPV principal24315000 Produits chimiques inorganiques divers
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
Accords-cadres, mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les fournitures seront à livrer sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin (cf. CCTP).
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 448 800.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24311411 Acide sulfurique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'acides sulfurique et chlorhydrique en vrac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 4 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chaux hydratée en vrac
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24213000 Chaux hydratée
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chaux hydratée en vrac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 60 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chaux vive en vrac
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24213000 Chaux hydratée
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chaux vive en vrac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 7 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 7 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24311900 Chlore
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de bouteilles de chlore et maintenance.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 65 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chlorure de sodium
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24312210 Chlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chlorure de sodium.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 200.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 1 200,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées)
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24312122 Chlorure ferrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac plus de 20 t (traitement de l'eau potable et des eaux usées).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 140 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 140 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées)
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24312122 Chlorure ferrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chlorure ferrique en vrac moins de 20 t (traitement des eaux usées).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 14 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24312121 Chlorure d'aluminium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de chlorure d'aluminium en vrac (traitement des eaux usées).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 17 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 17 500,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24311520 Hydroxyde de sodium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'hydroxyde de sodium en vrac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 25 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24312220 Hypochlorite de sodium
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture d'hypochlorite de sodium en vrac.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 6 000,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24310000 Produits chimiques inorganiques de base
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits de nettoyage pour les ouvrages d'eau potable.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 2 500,00 EUR.
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)24315000 Produits chimiques inorganiques divers
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRD12 Manche
II.2.4)Description des prestations:
Fourniture de produits chimiques divers en petit conditionnement.
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/04/2021
Fin: 31/12/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La date du 1.4.2021 est une date estimative. Les accords-cadres débutent à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021. À l'issue de cette 1re période, ils sont reconductibles par reconduction expresse trois fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2022, 2023 et 2024.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimal ni montant maximal annuel. À titre indicatif, le montant annuel HT est estimé à: 20 000,00 EUR.
