Marché de travaux - 41011-2018

30/01/2018    S20    - - Marché de travaux - Avis d'attribution de marché - Attribution de marché sans publication préalable 

France-Sartrouville: Travaux d'aménagement paysager

2018/S 020-041011

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Sartrouville
21780586000012
2 rue Buffon
Sartrouville
78506
France
Téléphone: +33 130868421
Courriel: acma@ville-sartrouville.fr
Fax: +33 130868400
Code NUTS: FR103

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.sartrouville.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Travaux d'aménagement paysager et fourniture de végétaux et matériaux divers pour la place carrée à Sartrouville

Numéro de référence: Travaux paysagers place carrée
II.1.2)Code CPV principal
45112700
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Le présent marché a pour objet l'exécution des travaux pour l'aménagement paysager de la place carrée située avenue Maurice Berteaux et la fourniture de végétaux et matériaux divers.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 294 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux d'espaces verts

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112700
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Travaux d'espaces verts.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bâches biodégradables

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bâches biodégradables.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de plantes vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de bulbes vivaces

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03121100
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de bulbes vivaces.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de paillage organique

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
03417000
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de paillage organique.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de tuyaux poreux pour l'irrigation des végétaux

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44162000
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de tuyaux poreux pour l'irrigation des végétaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de gabions et galets gris

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
14212000
03120000
03121100
14212000
43323000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR103
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de gabions et galets gris.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

L'avis n'a pas été publié au Joue car la publication au Boamp était jugée suffisante au regard des obligations légales de publicité.

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Travaux d'espaces verts

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Val d'Oise Jardins
7 rue Falande
Bouqueval
95720
France
Code NUTS: FR108

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 160 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de bâches biodégradables

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cobalys
40 rue de Rambouillet
Limours
91470
France
Code NUTS: FR104

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de plantes vivaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Végétal Passion Pepiniériste
Lieu-dit en Thiollet
Montmerle-sur-Saône
01090
France
Code NUTS: FRK21

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de bulbes vivaces

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Verver Export
Hasselaarsweg 30
Heerhugowaard
1704DX
Pays-Bas
Code NUTS: NL

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de paillage organique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cobalys
40 rue de Rambouillet
Limours
91470
France
Code NUTS: FR104

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Fourniture de tuyaux poreux pour l'irrigation des végétaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Somair Gervat Hydralians
ZI de la Grande Marine
L'Isle-sur-la-Sorgue
84800
France
Code NUTS: FRL06

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Fourniture de gabions et galets gris

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2018
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Cobalys
40 rue de Rambouillet
Limours
91470
France
Code NUTS: FR104

Adresse internet: http://www.marches-publics.info/

Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès du service commande publique mairie de Sartrouville 2 rue Buffon 78500 Sartrouville, téléphone +33 130863997.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Les minima et maxima annuels sont fixés à:

— lot 1: travaux d'espaces verts.

Mini: 80 000 EUR HT.

Maxi: 160 000 EUR HT.

— lot 2: fourniture de bâches biodégradables.

Mini: 4 000 EUR HT.

Maxi: 12 000 EUR HT.

— lot 3: fourniture de plantes vivaces.

Mini: 8 000 EUR HT.

Maxi: 40 000 EUR HT.

— lot 4: fourniture de bulbes vivaces.

Mini: 3 000 EUR HT.

Maxi: 7 000 EUR HT.

— lot 5: fourniture de paillage organique.

Mini: 5 000 EUR HT.

Maxi: 30 000 EUR HT.

— lot 6: fourniture de tuyaux poreux pour l'irrigation des végétaux.

Mini: 4 000 EUR HT.

Maxi: 15 000 EUR HT.

— lot 7: fourniture de gabions et galets gris.

Mini: 7 000 EUR HT.

Maxi: 30 000 EUR HT.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Versailles
56 avenue de Saint-Cloud
Versailles
78011
France
Téléphone: +33 139205400
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Fax: +33 139205487

Adresse internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Service de la commande publique
2 rue Buffon
Sartrouville
78506
France
Téléphone: +33 130863997
Courriel: acma@ville-sartrouville.fr
Fax: +33 130868400

Adresse internet: http://www.sartrouville.fr

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2018