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Fournitures - 41073-2021

27/01/2021    S18

France-Tourcoing: Articles et équipements de sport

2021/S 018-041073

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Tourcoing
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-tourcoing.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.tourcoing.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et installation de matériel sportif pour la ville de Tourcoing

Numéro de référence: 2019/74
II.1.2)Code CPV principal
37400000 Articles et équipements de sport
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de matériel sportif pour la ville de Tourcoing.

Les prestations sont scindées en quatre lots:

— lot nº 1: filets et cordages: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 8 000 EUR HT;

— lot nº 2: tapis de réception et matériel en mousse montant minimum: 2 000 EUR HT, montant maximal: 15 000 EUR HT;

— lot nº 3: matériel sportif: sports individuels et collectifs montant minimum: 4 000 EUR HT, montant maximal: 12 000 EUR HT;

— lot nº 4: fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 30 000 EUR HT.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 152 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Filets et cordages

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
39540000 Cordages, cordes, ficelles et filets divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Filets et cordages.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Optimisation du délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Tapis de réception et matériel en mousse

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37421000 Tapis de gymnastique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Tapis de réception et matériel en mousse.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Optimisation du délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Matériel sportif: sports individuels et collectifs

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
37452000 Équipement pour sports de raquette et sur courts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Matériel sportif: sports individuels et collectifs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Optimisation du délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000 Articles et équipements de sport
44175000 Panneaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution:

81 rue des Piats, 59200 Tourcoing/18 rue des Anges, 59200 Tourcoing/30 avenue Millet, 59200 Tourcoing/27 rue du Calvaire, 59200 Tourcoing.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Optimisation du délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 70
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le lot comporte des reconductions.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 210-512685
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 1
Intitulé:

Filets et cordages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Huck Occitania
Numéro national d'identification: 331874420
Adresse postale: RN126 — les Clauzolles
Ville: Maurens-Scopont
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 81470
Pays: France
Courriel: n.sanchis@huck-occitania.fr
Téléphone: +33 563825130
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 1
Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture et installation: buts, panneaux et poteaux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/06/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Nouansport
Numéro national d'identification: 654801398
Adresse postale: route de Valencay
Ville: Nouans-les-Fontaines
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 37460
Pays: France
Courriel: hamel@nouansport.com
Téléphone: +33 247926232
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

En application des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la date de signature du marché qui s'opérera après un délai de standstill de onze jours. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. En application des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, un référé contractuel peut être introduit au plus tard le 31e jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou dans les six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
Fax: +33 383342224
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
22/01/2021