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Fournitures - 41243-2018

30/01/2018    S20    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Brive-la-Gaillarde: Services liés aux déchets et aux ordures

2018/S 020-041243

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SIRTOM de la Région de Brive
Adresse postale: cs 11019 avenue du 4 juillet 1776
Ville: Brive-la-Gaillarde Cedex
Code NUTS: FRI21
Code postal: 19315
Pays: France
Point(s) de contact: M. le président du SIRTOM de la Région de Brive
Courriel: atourret@sirtom-brive.fr
Téléphone: +33 555176510
Fax: +33 555176519

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.centreofficielles.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.centreofficielles.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.centreofficielles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.centreofficielles.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de 01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ — voie étroite

Numéro de référence: Affaire no18-F-01 BOM Voie Etroite
II.1.2)Code CPV principal
90500000 - MA09 - FC03
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous:

Acquisition de 01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ — voie étroite, comprenant:

— fourniture de 01 châssis cabine de 19t — voie étroite — euro 6 — énergie diesel,

— fourniture de 01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ — voie étroite,

— fourniture de 01 lève-conteneurs double chaise version haute pour benne voie étroite.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de 01 châssis cabine de 19t — voie étroite — euro 6

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34139100 - MA09 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Lieu principal d'exécution:

Territoire du SIRTOM de la Région de Brive.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de 01 châssis cabine de 19t — voie étroite — euro 6, comprenant:

— Châssis cabine de 19 T: Puissance 300 à 320 cv / Boîte automatique / Largeur 2,40 ml maxi voie étroite / pour Benne 14,00 m3 environ.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variantes:

Lot nº1 — les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges — energie diesel.

— Les candidats pourront proposer une offre avec les différentes énergies alternatives au diesel existantes sur le marché — gNC (Gaz Naturel Comprimé) ou GNL (Gaz Naturel Liquéfié).

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de 01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ — voie étroite

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144500 - MA09 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Lieu principal d'exécution:

Territoire du SIRTOM de la Région de Brive.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de 01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ comprenant:

01 benne à ordures ménagères de 14,00 m3 environ (voie étroite) t compris pesée embarquée sur châssis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de 01 lève-conteneurs double chaise version haute pour benne voie étroite

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
42413100 - MA09 - FC03
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI21
Lieu principal d'exécution:

Territoire du SIRTOM de la Région de Brive.

II.2.4)Description des prestations:

Fourniture de 01 lève-conteneurs double peigne — version haute comprenant:

01 lève-conteneurs double peigne — version haute pour Benne 14,00 m3 environ (voie étroite)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Coût - Nom: Prix des prestations / Pondération: 60
Coût - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Variante:

Lot nº3 — les candidats répondent obligatoirement à la solution de base telle que décrite dans le cahier des charges — lève-conteneurs double chaise — version haute.

— Les candidats pourront proposer une offre concernant la fourniture de lève-conteneurs double chaise — version basse.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:

— Le nom et l'adresse du candidat.

— Éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s).

— Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint.

— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 13 — conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article.

Pour information, les formulaires à jour de type Dc1, Dc2, etc. Sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie.

(http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/02/2018
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/02/2018
Heure locale: 14:30
Lieu:

Sirtom de la Région de Brive.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

La commande en ligne sera utilisée.

La commande en ligne sera utilisée.

Suite à la demande du SIRTOM de la Région de Brive, le prestataire fournira un devis suivant les prestations demandées.

La commande en ligne sera utilisée sous forme de bon de commande dématérialisé au format PDF.

La facturation en ligne sera utilisée.

La facturation en ligne sera utilisée.

Envoi dématérialisé des factures via Chorus Pro.

Depuis le 1er .1.2017, le portail Chorus pro est accessible pour l'envoi dématérialisé des factures, via, une solution informatique gratuite et sécurisée, Chorus Pro, accessible par le lien https://chorus-pro.gouv.fr

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone: +33 555339155
Fax: +33 555339160
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2018