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Fournitures - 41571-2023
20/01/2023    S15

France-Besançon: Livres, brochures et dépliants imprimés

2023/S 015-041571

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25030
Pays: France
Point(s) de contact: Service des marchés publics, Sylvie Signoret
Courriel: Service.marches@univ-fcomte.fr
Téléphone: +33 381665902
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.univ-fcomte.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPNCSCP
I.5)Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté

Numéro de référence: S.Ouvrages
II.1.2)Code CPV principal
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'université de Franche-Comté

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 440 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution:

voir annexe A au CCP

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du service rendu / Pondération: 80
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des ouvrages / Pondération: 5
Prix - Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution:

voir annexe A au CCP

II.2.4)Description des prestations:

fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors france, sous forme imprimée

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Qualité du service rendu / Pondération: 80
Critère de qualité - Nom: Ergonomie / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Disponibilité des ouvrages / Pondération: 5
Prix - Pondération: 5
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 142-405651
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.002.921
Lot nº: 2
Intitulé:

fourniture et livraison de monographies en anglais ou édités hors de France

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Appel du livre
Numéro national d'identification: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse internet: http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23.001.921
Lot nº: 1
Intitulé:

fourniture et livraison de monographies en français

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: l'Appel du livre
Numéro national d'identification: 33513272600035
Adresse postale: 99 rue de Charonne
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Adresse internet: http://www.appeldulivrepro.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 440 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 1 440 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
16/01/2023