Services - 41888-2018

30/01/2018    S20    - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Petit-Couronne: Services de centres aérés et de centres de vacances

2018/S 020-041888

Avis de marché

Services

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Ville de Petit-Couronne
Place de la Libération
Petit-Couronne
France
Courriel: lg-service-achat@ville-petit-couronne.fr
Code NUTS: FRD22

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-petit-couronne-marches.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-petit-couronne-marches.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ville-petit-couronne-marches.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Organisation de classes de découverte à la neige pour les enfants de CM1 Années 2019-2021

II.1.2)Code CPV principal
55240000
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

L'hébergement, les repas, les activités sportives et pédagogiques et les éventuels transports sur place, pour un effectif minimum de 100 enfants et maximum de 180 enfants de CM1 (4 à 6 classes) des écoles élémentaires de la commune avec leurs enseignants (5 ou 6 adultes), l'équipe d'animation (10 à 15 adultes) et une assistante sanitaire.

Période d'accueil souhaitée: entre Janvier et fin Mars.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
55240000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
II.2.4)Description des prestations:

La fourniture et le service des éléments ci-après décrits: l'hébergement, les repas, les activités sportives et pédagogiques et les éventuels transports sur place, pour un effectif minimum de 100 enfants et maximum de 180 enfants de CM1 (4 à 6 classes) des écoles élémentaires de la commune avec leurs enseignants (5 ou 6 adultes), l'équipe d'animation (10 à 15 adultes) et une assistante sanitaire.

L'accueil sera réalisé en 2 séjours de 3 classes ou 1 séjour de 2 classes et 1 séjour de 3 classes ou 1 séjour de 2 classes et 1 séjour de 4 classes ou 3 séjours de 2 classes consécutifs ou non, hors vacances scolaires, ceci pendant une période de 10 jours (9 nuitées).

Période d'accueil souhaitée: entre Janvier et fin Mars.

Variante obligatoire: équipe d'animation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre relatif au lot a une durée initiale de 12 mois.

Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)Capacité économique et financière
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/03/2018
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/03/2018
Heure locale: 13:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Rouen
Rouen
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2018