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Fournitures - 43142-2020

28/01/2020    S19    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Rouen: Agitateurs et accessoires

2020/S 019-043142

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Métropole Rouen Normandie
Numéro national d'identification: 20002341400101
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Ville: Rouen
Code NUTS: FRD22
Code postal: 76176
Pays: France
Courriel: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
Téléphone: +33 232764422
Fax: +33 232764429

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://www.mpe76.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.6)Activité principale
Eau

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de matériels et pièces pour les STEP de la Métropole Rouen Normandie

Numéro de référence: 19-Assain-Whnc-Rmatstep
II.1.2)Code CPV principal
38436000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation concerne une relance pour les lots 1 à 4 déclarés infructueux lors de la 1re consultation. Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 433 136.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de réparation et d'accessoires pour pompe agitateurs, adoucisseurs, filtres

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45252130
42522100
43315000
42123400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et sans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de convoyage, de dévoûteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45252130
42522100
43315000
42123400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de surpresseurs, de production d'air instrument, de compresseur d'air, de ventilateurs, de soufflantes, de Centrale de traitement (CTA)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45252130
42522100
43315000
42123400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de pièces de dégrilleurs, de classificateurs, de compacteurs, de tamiseurs, de trommels, de grappins

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45252130
42522100
43315000
42123400
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD22
Lieu principal d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

II.2.4)Description des prestations:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et sans maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
Prix - Pondération: 80
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 175-427252
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de pièces de réparation et d'accessoires pour pompe agitateurs, adoucisseurs, filtres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydrea
Adresse postale: 75 rue des Longues Rayes
Ville: Lacroix-Saint-Ouen
Code NUTS: FRE22
Code postal: 60610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 101 500.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de pièces de convoyage, de dévouteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydrea
Adresse postale: 75 rue des Longues Rayes
Ville: Lacroix-Saint-Ouen
Code NUTS: FRE22
Code postal: 60610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 66 174.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de pièces de surpresseurs, de production d'air instrument, de compresseur d'air, de ventilateurs, de soufflantes, de Centrale de traitement (CTA)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydrea
Adresse postale: 75 rue des Longues Rayes
Ville: Lacroix-Saint-Ouen
Code NUTS: FRE22
Code postal: 60610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 104 008.41 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de pièces de dégrilleurs, de classificateurs, de compacteurs, de tamiseurs, de trommels, de grappins

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hydrea
Adresse postale: 75 rue des Longues Rayes
Ville: Lacroix-Saint-Ouen
Code NUTS: FRE22
Code postal: 60610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 161 453.04 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande avec montant minimal annuel et sans maximum à l'entreprise Hydrea:

— lot 1: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 121 800,64 EUR TTC,

— lot 2: minimum de 15 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 79 408,81 EUR TTC,

— lot 3: minimum de 20 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 124 810,09 EUR TTC,

— lot 4: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 193 743,65 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-135642 publié le 8.9.19. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/s 175-427252 publié le 11.9.19.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: +33 235583500
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/01/2020