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Fournitures - 44114-2020

29/01/2020    S20    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Perpignan: Livres de bibliothèque

2020/S 020-044114

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Département des Pyrénées-Orientales
Numéro national d'identification: 22660001300016
Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66906
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 468858585

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ledepartement66.fr/

Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de livres imprimés, phonogrammes, vidéogrammes et jeux pour la médiathèque départementale

Numéro de référence: Eza-2019-Fcs-Dcpc-0164
II.1.2)Code CPV principal
22113000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf pour le lot 10 «Livres adultes à gros caractères» qui prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront donc attributaires.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 446 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes de langue française et étrangère: fiction

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 10 000 EUR HT minimum et 38 500 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes: documentaires et biographies de langue française

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 10 000 EUR HT minimum et 30 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes: fonds local

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 3 000 EUR HT minimum et 15 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes et jeunesse en langue catalane et espagnole

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 27 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées pour adultes et jeunesse

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 30 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres jeunesse de langue française et étrangère

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 20 000 EUR HT minimum et 53 500 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documents sonores musicaux (CD)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30234300
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 2 000 EUR HT minimum et 15 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Textes lus et méthodes de langues

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22114000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 1 000 EUR HT minimum et 5 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

DVD et jeux vidéo pour les adultes et la jeunesse avec droits de prêt et de consultation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 35 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres adultes: gros caractères

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 2 500 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf le lot 10 «Livres adultes à gros caractères». C'est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront attributaires.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres du prix du livre vivant en français et de premières pages

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 72 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Livres du prix du livre vivant en catalan

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 28 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux de société

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524000
30234400
37524100
37524200
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ15
II.2.4)Description des prestations:

Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 200 EUR HT minimum et 10 000 EUR HT maximum.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 145-356407
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Livres adultes de langue française et étrangère: fiction

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12
Code postal: 33000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Livres adultes: documentaires et biographies de langue française

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12
Code postal: 33000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Livres adultes: fonds local

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Puig I Kiel
Adresse postale: 7
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Livres adultes et jeunesse en langue catalane et espagnole

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Puig I Kiel
Adresse postale: 7
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 27 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Bandes dessinées pour adultes et jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Bédé en Bulles
Adresse postale: 10 rue de la Cloche d'Or
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6
Intitulé:

Livres jeunesse de langue française et étrangère

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Cajelice
Adresse postale: 10
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 53 500.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7
Intitulé:

Documents sonores musicaux (CD)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CVS
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Ville: Montreuil
Code NUTS: FR106
Code postal: 93100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 15 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8
Intitulé:

Textes lus et méthodes de langues

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 9
Intitulé:

DVD et jeux vidéo pour les adultes et la jeunesse avec droits de prêt et de consultation

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADAV-ASSOC
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75020
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 35 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:

Livres adultes: gros caractères

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11
Intitulé:

Livres du prix du livre vivant en français et de premières pages

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Torcatis
Adresse postale: 10 rue Mailly
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 72 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12
Intitulé:

Livres du prix du livre vivant en catalan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Puig I Kiel
Adresse postale: 7
Ville: Perpignan
Code NUTS: FRJ15
Code postal: 66000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 28 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 13
Intitulé:

Jeux de société

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/01/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Didacto
Adresse postale: 19 rue Albert 1er
Ville: Choisy-le-Roi
Code NUTS: FR107
Code postal: 94600
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 10 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre a été passé avec un montant HT:

— lot 1: mini 10 000 EUR — maxi 38 500 EUR,

— lot 2: mini 10 000 EUR — maxi 30 000 EUR,

— lot 3: mini 3 000 EUR — maxi 15 000 EUR,

— lot 4: mini 5 000 EUR — maxi 27 000 EUR,

— lot 5: mini 5 000 EUR — maxi 30 000 EUR,

— lot 6: mini 20 000 EUR — maxi 53 500 EUR,

— lot 7: mini 2 000 EUR — maxi 15 000 EUR,

— lot 8: mini 1 000 EUR — maxi 5 000 EUR,

— lot 9: mini 5 000 EUR — maxi 35 000 EUR,

— lot 11: mini 50 EUR — maxi 72 000 EUR,

— lot 12: mini 50 EUR — maxi 28 000 EUR,

— lot 13: mini 200 EUR — maxi 10 000 EUR.

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention des copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/01/2020