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Fournitures - 44187-2020

29/01/2020    S20    Fournitures - Avis d'attribution de marché - Procédure ouverte 

France-Ancenis-Saint-Géréon: Livres imprimés

2020/S 020-044187

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Adresse postale: CA Les Ursulines — CS 50201
Ville: Ancenis-Saint-Géréon Cedex
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44156
Pays: France
Courriel: compa@pays-ancenis.com
Téléphone: +33 240963189
Fax: +33 240988290

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.pays-ancenis.com

Adresse du profil d’acheteur: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (8 lots)

Numéro de référence: 2019ACQUIDOC-AOO
II.1.2)Code CPV principal
22110000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA.

Il s'agit d'approvisionner les collections du réseau de lecture publique du Pays d'Ancenis. Proposant une offre diversifiée de documents pour répondre aux besoins de tout type de lecteurs en fonction de l'allotissement, le titulaire devra accompagner la COMPA dans son choix d'acquisition et participer à l'animation autour de la politique d'acquisition des documents du réseau.

Le réseau est géré par le service culture de la COMPA et compte 27 bibliothèques sur l'ensemble du territoire de la COMPA.

La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés

Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soummissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 168 400.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages de littérature générale adulte et livres en grands caractères

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Communauté de communes du Pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio…) et livres en grand caractères.

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 38 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages documentaires adultes

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Communauté de communes du Pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et développement de la collection.

À préciser que le réseau du Pays d'Ancenis a pour vocation de proposer des documentaires tout publics (sont exclus les ouvrages de cycle universitaire), essentiellement des ouvrages de vulgarisation scientifique, des ouvrages pratiques et des guides.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 16 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages de littérature jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Communauté de communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio…) pour assurer la constitution et le développement des collections.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 20 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ouvrages documentaires jeunesse

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Communauté de communes du Pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 14 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Bandes dessinées 3 adultes et jeunes

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Communauté de communes du Pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics…) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 70
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 30
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 36 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dvd/Blu-Ray Disc Fiction (adultes et jeunes)

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray Fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 60
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 32 000 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Dvd/Blu-Ray Disc documentaire (adultes et jeunes)

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis.

II.2.4)Description des prestations:

Ouvrages de littérature générale adulte et livres en grands caractères.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 60
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 4 400 EUR HT et pas de montant maximum.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Documents sonores (cd et vinyles) (adultes et jeunes)

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22110000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01
Lieu principal d'exécution:

Territoire de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis.

II.2.4)Description des prestations:

Dans ce lot sont concernés les documents sonores (cd et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC / Pondération: 60
Coût - Nom: — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Montant minimum pour les 4 ans: 8 000 EUR HT et pas de montant maximum.

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 109-264624
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 1
Intitulé:

Ouvrages de littérature générale adulte et livres en grands caractères

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Coiffard
Adresse postale: 7 rue de la Fosse
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 2
Intitulé:

Ouvrages documentaires adultes

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Parchemins
Adresse postale: 1 rue Charles de Reneville
Ville: Mauges-sur-Loire
Code NUTS: FRG01
Code postal: 49410
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 16 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 3
Intitulé:

Ouvrages de littérature jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Les Enfants Terribles
Adresse postale: 17 rue de Verdun
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 4
Intitulé:

Ouvrages documentaires jeunesse

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Durance
Adresse postale: 4 allée d'Orléans
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 14 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 5
Intitulé:

Bandes dessinées — (adultes et jeunes)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Librairie Aladin
Adresse postale: 8 rue Mercoeur
Ville: Nantes
Code NUTS: FRG01
Code postal: 44000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 36 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 6
Intitulé:

Dvd/Blu-Ray Disc Fiction (adultes et jeunes)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Ville: Dardilly
Code NUTS: FRG01
Code postal: 69570
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 32 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 7
Intitulé:

Dvd/Blu-Ray Disc documentaire (adultes et jeunes)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ADAV
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Ville: Paris
Code NUTS: FRG01
Code postal: 75020
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 400.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2019ACQUIDOC
Lot nº: 8
Intitulé:

Documents sonores (cd et vinyles) (adultes et jeunes)

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/11/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GAM SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz — CS 20298
Ville: Annecy
Code NUTS: FRG01
Code postal: 74008
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les valeurs totales des marchés indiquées pour chaque lot correspondent aux montants minimum pour les 4 ans (durée maximale du marché).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 2411
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Fax: +33 240994658
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'au la signature du marché,

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,

— recours en contestation de validité du contrat: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/01/2020