Fournitures - 44295-2021

29/01/2021    S20

France-Paris: Produits de nettoyage

2021/S 020-044295

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Caisse des écoles du 14e arrondissement Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Ville: Paris Cedex 14
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75675
Pays: France
Courriel: thierry.gaonach@cde14.fr
Téléphone: +33 972274894
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.e-marchespublics.com
Adresse du profil d’acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public administratif local
I.5)Activité principale
Autre activité: Restauration scolaire

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture produits d'entretien

Numéro de référence: 2021-ENTRETIEN
II.1.2)Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Fourniture de produits d'entretien pour la restauration collective scolaire.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits d'hygiène et de nettoyage

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

14e arrondissement de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Produits et matériels de ménage: sacs poubelles, gants de ménages, balais, seau…

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Conformité du produit / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Conditionnement par emballage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditionnement de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible, dans les mêmes termes, chaque année, à sa date anniversaire, par reconduction expresse de la Caisse des écoles, au plus, trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réponse obligatoire: voir article 10 du règlement de la consultation.

Il est envisagé, pendant la durée marché, de réduire le nombre de points de livraisons à deux et de modifier les fréquences de livraison. En conséquence, il convient d'indiquer sur le bordereau des prix unitaires, un pourcentage de remise accordée sur tous les prix des produits inscrits au marché et qui sera appliqué lorsque l'option sera mise en place.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Article 17 du règlement de la consultation:

Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix.

Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre — Paris 14; uniquement le mardi 2.3.2021 entre 8h00 et 13h00.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits consommables et ouates

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33141117 Ouate
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

14e arrondissement de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Essuie-tout, papier hygiénique, essuie-mains, film alimentaire, assiettes, couverts, barquettes «Plastics» ou sans plastique/biosourcé.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Conformité du produit / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Conditionnement par emballage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditionnement de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 65 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible, dans les mêmes termes, chaque année, à sa date anniversaire, par reconduction expresse de la Caisse des écoles, au plus, trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réponse obligatoire: voir article 10 du règlement de la consultation.

Il est envisagé, pendant la durée marché, de réduire le nombre de points de livraisons à deux et de modifier les fréquences de livraison. En conséquence, il convient d'indiquer sur le bordereau des prix unitaires, un pourcentage de remise accordée sur tous les prix des produits inscrits au marché et qui sera appliqué lorsque l'option sera mise en place.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Article 17 du règlement de la consultation:

Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix.

Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre — Paris 14; uniquement le mardi 2.3.2021 entre 8h00 et 13h00.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Produits lessiviels

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39831200 Détergents
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

14e arrondissement de Paris.

II.2.4)Description des prestations:

Détergent pour lave-vaisselle, produit de rinçage/séchage, eau de javel, sels pour adoucisseurs.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Conformité du produit / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Étiquetage des lessiviels / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditionnement par emballage / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Conditionnement de livraison / Pondération: 15
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le marché est reconductible, dans les mêmes termes, chaque année, à sa date anniversaire, par reconduction expresse de la Caisse des écoles, au plus, trois fois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Réponse obligatoire: voir article 10 du règlement de la consultation.

Il est envisagé, pendant la durée marché, de réduire le nombre de points de livraisons à deux et de modifier les fréquences de livraison. En conséquence, il convient d'indiquer sur le bordereau des prix unitaires, un pourcentage de remise accordée sur tous les prix des produits inscrits au marché et qui sera appliqué lorsque l'option sera mise en place.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Article 17 du règlement de la consultation:

Les soumissionnaires doivent fournir gracieusement, les échantillons de produits indiqués par un X sur le bordereau des produits et des prix.

Livraison à la cuisine 23 avenue Georges Lafenestre — Paris 14; uniquement le mardi 2.3.2021 entre 8h00 et 13h00.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Inscription au registre du commerce ou de la profession.

Attestation d'un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/03/2021
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/03/2021
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Quatre ans.

VI.3)Informations complémentaires:

Les documents à présenter pour la remise des candidatures et des offres sont indiqués à l'article 28 du règlement de la consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marches publics de Paris
Adresse postale: préfecture de la région Île-de-France et de Paris, 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524272
Fax: +33 182524295
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/01/2021