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Fournitures - 45222-2020

29/01/2020    S20

France-Orléans: Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2020/S 020-045222

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro national d'identification: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Ville: Orléans
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code postal: 45058
Pays: France
Courriel: marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone: +33 238784030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.orleans-metropole.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
I.6)Activité principale
Autre activité: Transport

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source

Numéro de référence: M19s0054
II.1.2)Code CPV principal
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimal et maximal par période.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 2 100 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de produits chimiques divers

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312220 Hypochlorite de sodium
24312122 Chlorure ferrique
33696300 Réactifs chimiques
44921200 Chaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Station de traitement des eaux usées Orléans La Source 45590 Saint-Cyr-en-Val.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 1 est conclu de la manière suivante:

— pour la 1re période: montant minimal 5 000 EUR HT — maximal 45 000 EUR,

— pour les périodes suivantes: montant minimal 15 000 EUR — 135 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24312122 Chlorure ferrique
24312122 Chlorure ferrique
33696300 Réactifs chimiques
44921200 Chaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Station de traitement des eaux usées Orléans La Source, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

II.2.4)Description des prestations:

— Le lot 2 est conclu de la manière suivante:

—— pour la 1re période: montant minimal 12 000 EUR HT — maximal 60 000 EUR,

—— pour les périodes suivantes: montant minimal 36 000 EUR — 180 000 EUR,

— visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de chaux éteinte

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44921200 Chaux
24312122 Chlorure ferrique
33696300 Réactifs chimiques
44921200 Chaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Station de traitement des eaux usées Orléans La Source 45590 Saint-Cyr-en-Val.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 3 est conclu de la manière suivante:

— pour la 1re période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR

— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de polymère pour le traitement des boues

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
24312122 Chlorure ferrique
33696300 Réactifs chimiques
44921200 Chaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Station de traitement des eaux usées Orléans La Source, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

II.2.4)Description des prestations:

— le lot 4 est conclu de la manière suivante:

—— pour la 1re période: montant minimal 40 000 EUR HT — maximal 100 000 EUR,

—— pour les périodes suivantes: montant minimal 120 000 EUR — 300 000 EUR,

— visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
24312122 Chlorure ferrique
33696300 Réactifs chimiques
44921200 Chaux
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06 Loiret
Lieu principal d'exécution:

Station de traitement des eaux usées Orléans La Source, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

II.2.4)Description des prestations:

Le lot 5 est conclu de la manière suivante:

— pour la 1re période: sans montant minimal — maximum 300 000 EUR,

— pour les périodes suivantes: sans montant minimal — 900 000 EUR.

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires / Pondération: 40
Coût - Nom: Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif / Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 178-434611
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture de produits chimiques divers

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: impasse Lavoisier
Ville: Tournan-en-Brie
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:

Fourniture de chlorure ferrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Kemira Chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Ville: Strasbourg
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 12 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:

Fourniture de chaux éteinte

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Usine des Gaillards
Ville: Gaultier
Code NUTS: FRB03 Indre
Code postal: 36800
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:

Fourniture de polymère pour le traitement des boues

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Ville: Versailles
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78000
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 40 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:

Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
20/12/2019
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Brenntag
Adresse postale: impasse Lavoisier
Ville: Tournan-en-Brie
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77220
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 300 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible de manière expresse 3 fois soit 4 ans maximum, avec un montant minimal et maximal (HT):

— pour la 1re période:

—— lot 1: minimum 5 000 EUR — maximum 45 000 EUR,

—— lot 2: minimum 12 000 EUR — maximum 60 000 EUR,

—— lot 3: minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR,

—— lot 4: minimum 40 000 EUR — maximum 100 000 EUR,

—— lot 5: sans minimum — maximum 300 000 EUR,

— pour les périodes suivantes:

—— lot 1: minimum 15 000 EUR —135 000 EUR,

—— lot 2: minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR,

—— lot 3: minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR,

—— lot 4: minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR,

—— lot 5: sans minimum — maximum 900 000 EUR.

La valeur totale correspond au cumul de toutes les périodes et de tous les lots des montants maximaux BOAMP no 2019_257 publié le 13.9.2019 JOUE no 2019/s178-434611 publié le 16.9.2019.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Fax: +33 238538516
Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
27/01/2020