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Marché de travaux - 45476-2022

28/01/2022    S20

France-Montévrain: Travaux de construction de stades

2022/S 020-045476

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: mairie de montevrain
Numéro national d'identification: 21770307300015
Adresse postale: 4 Rue Bonne Mouche
Ville: Montevrain
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77144
Pays: France
Courriel: accueil@mairie-montevrain.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.montevrain.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.montevrain.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.montevrain.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.montevrain.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

construction D'Un Stade Omnisports Ecoquatrier

Numéro de référence: 221302
II.1.2)Code CPV principal
45212224 Travaux de construction de stades
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Construction d'un complexe sportif comprenant :- une piste d'athlétisme de niveau régional (8 couloirs, anneau de 400m, revêtement synthétique)- un terrain de grand jeu (foot niveau 3) en pelouse synthétique- un bâtiment tribune avec 458 places coquées et ouvertes, un espace de convivialité, un secrétariat de compétition, des sanitaires et un bloc technique- un bâtiment vestiaire avec 4 vestiaires de 25 personnes, 2 vestiaires arbitres, une salle de réunion, une infirmerie, des sanitaires, une billetterie, des espace de stockage.- Un parking visiteur- un parking sportif et officiels sécurisés

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 15
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrassements Generaux - plateforme

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

terrassements Generaux - plateforme

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

reseaux Assainissement ? Reseaux Divers

Lot nº: 2a
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

reseaux Assainissement ? Reseaux Divers

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

voirie ? Revetement

Lot nº: 2b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233250 Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

voirie ? Revetement

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

terrain Gazonne - revetements Synthetiques - mains Courantes

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

terrain Gazonne - revetements Synthetiques - mains Courantes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

eclairages Sportifs

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316100 Installation d'appareils d'éclairage extérieur
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

eclairages Sportifs

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

espaces Verts - mobiliers Exterieurs - clotures

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

espaces Verts - mobiliers Exterieurs - clotures

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

gros Oeuvre - ravalements - sieges Gradins

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

gros Oeuvre - ravalements - sieges Gradins

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente Bois - bardage Bois

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

charpente Bois - bardage Bois

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

charpente Metallique

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

charpente Metallique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

couverture - etancheite

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

couverture - etancheite

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Exterieures - metallerie

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries Exterieures - metallerie

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

menuiseries Interieures - plateries - cloisonnements Grillages

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

menuiseries Interieures - plateries - cloisonnements Grillages

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

revetements De Sols - revetements Muraux

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

revetements De Sols - revetements Muraux

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

electricite (Courants Forts Et Faibles)

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45231400 Travaux de construction de lignes électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

electricite (Courants Forts Et Faibles)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

chauffage - ventilation - plomberie Sanitaire

Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Lieu principal d'exécution:

l?Ouvrage a réalisé est situé au 25 avenue de la société des nations 77144 - montevrain

II.2.4)Description des prestations:

chauffage - ventilation - plomberie Sanitaire

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes :Lot(S)6 : Pse1 / 2.16.1 Banc béton préfabriquél'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres et/ou emprunts de la collectivité et subventions le cas échéant

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/03/2022
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/03/2022
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.montevrain.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Pays: France
Courriel: greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: +33 160566630
Fax: +33 160566610
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif de Melun à l'adresse ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
24/01/2022