Fournitures - 45628-2018

01/02/2018    S22    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Sainte Clotilde: Matériel pédagogique

2018/S 022-045628

Avis de marché

Fournitures

Legal Basis:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
commune de Saint-Denis de la Réunion
21974011500015
8 rue Vallon Hoareau
Sainte Clotilde
97490
France
Téléphone: +262 262215858
Courriel: achats-publics@saintdenis.re
Code NUTS: FRY40

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saintdenis.re

Adresse du profil d’acheteur: http://www.saintdenis.re

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.saintdenis.re
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.saintdenis.re
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Direction de la commande publique
18 rue Vallon Hoarau
Sainte Clotilde
97490
France
Téléphone: +262 262921670
Courriel: achats-publics@saintdenis.re
Fax: +262 262923470
Code NUTS: FRY40

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.saintdenis.re

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Acquisition de matériels pédagogique pour les écoles publiques de la ville de Saint-Denis

Numéro de référence: 1708160002
II.1.2)Code CPV principal
39162100
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Il s'agit de fournitures pour des activités d'éveil (son, image?), de motricité (balles, tricycles, cordes à sauter, cerceaux?), d'adresse et d'équilibre, physiques et sportives (ballons, chasubles, raquettes?), d'expression corporelle, artistiques (musique, peinture, coloriage, modelage), de construction et d'assemblage (jeux)? qui participent à l'apprentissage et l'éducation des enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 1
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux D'Imitation

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37520000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Jeux Et Jouets

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Encastrements Puzzles

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37523000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites Mathematiques

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites Sciences

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites Musique

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37300000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites Sportives

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37400000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites Artistiques

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Papiers/Loisirs/Creatifs

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37823600
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 500.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Peinture & Accessoires

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37820000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Feutres & Crayons De Couleurs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37822100
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Activites De Langage

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
37524100
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Espace Confort Des Tout Petits

Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39161000
37524100
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40
II.2.4)Description des prestations:

Jeux d'éveil, d'apprentissage et d'éducation pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la ville.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le présent marché est conclu de sa date de notification pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction, trois fois pour une durée d'un an sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Si le Pouvoir Adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, le prestataire en sera informé par notification écrite au moins 3 mois avant la date anniversaire du marché.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Marché reconductible.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— une liste des références du candidat sur les 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des références pertinentes fournies il y a plus de 3 ans seront pris en compte. (cf.imprimé DC2),

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

A compter de la notification du marché, tous les 6 mois et jusqu'à la fin de l'exécution du marché, le titulaire droit remettre les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail, ainsi que les attestations de régularité sociales datant de moins de 6 mois.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/03/2018
Heure locale: 11:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/03/2018
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — Marché lancé sans montants mini ni maxi. Les montants des lots sont donnés à titre indicatif pour une année.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
Saint-Denis-de-la-Réunion
97488
France
Téléphone: +262 262924360
Courriel: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Fax: +262 262924362
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
27 rue Myollis
Paris
75015
France
Téléphone: +33 144426243
Fax: +33 144436337
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Saint-Denis
27 rue Félix Guyon
Saint-Denis-de-la-Réunion
97488
France
Téléphone: +262 262924360
Courriel: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Fax: +262 262924362
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30/01/2018