Services - 46295-2020

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30/01/2020    S21

France-Tournon-sur-Rhône: Services d'animation pour enfants

2020/S 021-046295

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Arche Agglo
Adresse postale: BP 103
Ville: Tournon-sur-Rhône
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07305
Pays: France
Courriel: Achatspublics@archeagglo.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_5kXPaf-2Px
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire — 4 lots

Numéro de référence: 2020-6-F
II.1.2)Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire — 4 lots.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 555 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Arche Agglo.

II.2.4)Description des prestations:

Thématique des rivières.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2020-2021. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an par un ordre de service adressé au titulaire de chaque lot 2 mois avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Arche Agglo.

II.2.4)Description des prestations:

Thématique agriculture — alimentation.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 135 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2020-2021. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an par un ordre de service adressé au titulaire de chaque lot 2 mois avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Arche Agglo.

II.2.4)Description des prestations:

Thématique des espaces naturels.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 90 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2020-2021. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an par un ordre de service adressé au titulaire de chaque lot 2 mois avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d'exécution:

Territoire d'Arche Agglo.

II.2.4)Description des prestations:

Thématique du climat.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande pour que les prestations s'exécutent pendant l'année scolaire 2020-2021. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible 2 fois 1 an par un ordre de service adressé au titulaire de chaque lot 2 mois avant la fin de chaque période.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/03/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/03/2020
Heure locale: 14:00
Lieu:

Arche Agglo parc d'activités les Fleurons, 30 rue du Millésime, 26600 Mercurol-Veaunes.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande: cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque lot de l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité:

— pour les classes (écoles):

—— lot 1: thématique des rivières: mini: 60 classes, maxi: 85 classes,

—— lot 2: thématique agriculture — alimentation: mini: 0 classe, maxi: 40 classes,

—— lot 3: thématique des espaces naturels: mini: 10 classes, maxi: 25 classes,

—— lot 4: thématique du climat: mini: 0 classes, maxi: 15 classes,

— pour les Centres de loisirs (sessions):

—— lot 1: thématique des rivières: mini: 0 session, maxi: 5 sessions,

—— lot 2: thématique agriculture — alimentation: mini: 0 session, maxi: 5 sessions,

—— lot 3: thématique des espaces naturels: mini: 0 session, maxi: 5 sessions,

—— lot 4: thématique du climat: mini: 0 session, maxi: 5 sessions.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
Adresse internet: https://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2020