Fournitures - 47624-2019

31/01/2019    S22

France-Saint-Étienne: Fournitures pour l'angioplastie

2019/S 022-047624

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Hôpital Bellevue — Services des marchés
Ville: Saint-Étienne Cedex 02
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42055
Pays: France
Courriel: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Fax: +33 477127315
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413200&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: CHU Saint—Étienne
Adresse postale: Pharmacie DMS, 4 rue Henri Brisson
Ville: Saint-Étienne Cedex 02
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42055
Pays: France
Courriel: dms.secretariat@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477120944
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-st-etienne.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Dms2019-01ao076 Fourniture de dispositifs médicaux stériles: cardiologie, chirurgie, radiologie; implants toutes spécialités; ostéosynthèse; sutures manuelles; traitement des plaies.

Numéro de référence: DMS2018-05 AO076
II.1.2)Code CPV principal
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Dms2019-01ao076 Pour la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique:

— cardiologie, chirurgie, radiologie,

— implants toutes spécialités,

— ostéosynthèse,

— sutures manuelles,

— traitement des plaies.

Consultation composée de 20 lots indivisibles et dissociables — prix ajustables.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
33111730 Fournitures pour l'angioplastie
33141100 Pansements; clips, sutures, ligatures
33182100 Défibrillateur
33182220 Valves cardiaques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4)Description des prestations:

Détail des 20 lots voir cahier des charges.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Reconductible 2 fois par période de 12 mois sauf pour le lot 20 reconductible un fois 12 mois.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Cf. CCTP.

II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— la délégation de pouvoir de signature,

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC 1 ou forme libre),

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 55212-1 à L. 5212.11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— la déclaration du candidat (DC 2 ou forme libre),

— les pièces fiscales et sociales datant de moins de 6 mois,

— un extrait k-bis.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets de l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre).

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre),

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre).

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/03/2019
Heure locale: 15:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/03/2019
Heure locale: 15:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2022.

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)Informations complémentaires:

Le CHU de Saint-Étienne agit en tant qu'établissement support du GHT Loire. Les établissements participant à la consultation sont: CH Ardèche Nord — Annonay Hôpital du Gier, CH de Roanne, CHU de Saint-Étienne.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 42055
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
28/01/2019